Revenu d'entreprise

[Max95]

Bonjour, je fais des placements dans un compte sur marge. J'ai reçu un feuillet T5008 pour ce compte. Dans ma déclaration de revenu, j'ai entré les informations de ce feuillet en choisissant l'option revenu de placement et non gain en capital. Lorsque j'arrive à la section de vérification à la fin, ça me dit que certaines de mes transactions des T5008 sont des pertes et que c'est seulement admissible lorsque les activités de placement sont déclarées au titre d'entreprise sur l'état des résultats d'un travailleur autonome. Je crois comprendre que je dois remplir le formulaire T2125 pour cela. Est-ce que cela veut dire que je n'entre rien dans la section T5008 ? Est-ce que j'entre mes revenus directement dans le T2125 ou dois-je détailler les transactions que j'ai effectué ? Qu'arrive-t'il si j'ai plus de perte que de gain et que mon revenu est négatif, est-ce que ça vient diminuer mes autres revenus de cette année ou ça se reporte seulement sur les revenus de placement dans les prochaines années ? Est-ce que je peux déclarer à la fois des gains en capital (pour un compte de placement à long terme) et des revenus d'entreprise pour un compte où je fais des transactions à court terme ou lorsque les revenus de placement sont considéré comme des revenus d'entreprise, tous les revenus doivent être considéré à la même place ?

Merci de votre aide.

[TurboImpotLiseD]

Un T2125 est un formulaire à compléter si vous êtes un travailleur autonome et/ou opérez une entreprise. Si vous êtes un commerçant de jour, c’est-à-dire que vous achetez et vendez activement des titres le même jour, vos bénéfices sont entièrement imposables et doivent être déclarés comme un revenu de placement (d’entreprise) plutôt que comme un gain en capital. Les pertes d’entreprise sont également entièrement déductibles d’autres sources de revenus. 

Voici comment déterminer si vos activités sont une entreprise (revenus/pertes de placement) ou des gains/pertes en capital: Comment puis-je déclarer les revenus tirés du commerce de jour?

Voici un article pour votre information: Comment calculer les gains en capital avec la spéculation sur séance au Canada

Merci d'utiliser TurboÎmpôt

[glemess]

Le site de l'ARC nous dit qu'on doit déclarer nos revenus fournis sur le T5008 à la ligne 13500 à titre de revenus d'entreprise. 

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/particuliers/sujets/[product key removed]ratio...

Est-ce que ce commentaire de l'ARC est erroné? 

[glemess]

[glemess]

Bonjour LiseD,

Est-ce que vous pourriez m'éclairer sur la réponse que vous avez fournie svp ? Je ne comprends toujours pas.

Je suis pratiquement exactement dans la même situation que le premier intervenant. C'est à dire que j'ai fait du "day trading" en 2021, commerce de jour et mon courtier ma fourni un T5008. Au global, j'ai des pertes en 2021. Le montant de la case 20 est plus élevé que la case 21.

Lorsque j'indique "Gains en capital" dans mon feuillet T5008 à la ligne "Type de revenu", TurbotImpot transfère très bien toutes les données à l'annexe 3, ce qui en résulte par des pertes en capital dans ma déclaration.  

Mais, lorsque je change gain en capital par "Revenu de placement" à la ligne "Type de revenu", TurboImpot ne semble transférer aucune perte nulle part. J'ai vérifié le formulaire T1A et aucune perte ne sont enregistrée. Hier, j'ai passé une heure au téléphone avec un expert de turboImplot et il n'a pas trouver comment déclarer des pertes (à titre de placement (d'entreprise)) à partir de l'information contenue dans un T5008.

Quand j'ajoute fictivement un deuxième T5008  avec cette fois-ci des revenus de placement positifs, ceux-ci sont bien transférés à la ligne 12100, mais aucune perte n'est déduite nulle part. Mon revenu est intact même s'il y a des pertes "de placements" d'inscrit dans mon feuillet. Je me retrouve avec un revenu de placement intact, sans aucune perte déductible nulle part !?

Est-ce à dire qu'à partir d'un feuillet T5008 on peut seulement déclarer des revenus de placement, mais pas les pertes de placement? Elles sont perdues et non déductibles? Comment fait-on pour déclarer des pertes d'entreprise dans TurbotImpot à partir de l'info contenu dans un T5008 ?

La conclusion de l'expert de turbo impot hier au téléphone était que la seule manière de déclarer des pertes à partir de l'information d'un T5008 serait en capital. Sinon, l'information n'est transférée nulle part.

Merci de m'éclairer

[TurboImpotLiseD]

Voici un explication plus détaillée qui saura peut-être mieux vous guider. Tout d'abord, vous devez déterminer si vous êtes un entrepreneur parce que vous gagner votre vie en faisant du commerce de jour (day trading) ou si vous êtes un particulier qui achète et vend des valeurs mobilières. 

Si vous êtes un particulier: quand vous achetez une valeur mobilière et que vous la revendez, vous réalisez un gain en capital ou vous subissez une perte en capital. Le gain en capital imposable est déterminé en multipliant le montant du gain en capital par le taux d’inclusion de l’année (le taux est actuellement de 50 %). Si c'est votre cas, vous entrez votre T5008 en tant que gain/perte en capital. Voici comment enter une perte étape par étape de la perte sur votre T5008: Que faire si mon feuillet T5008 affiche une perte en capital dans TurboImpôt en ligne? Lorsque vous subissez une perte en capital, le montant apparaîtra sur votre avis de cotisation de l'ARC. Vous pouvez utiliser vos pertes en capital pour compenser les gains en capital que vous réalisez étant donné que vous êtes imposé sur 50% de ces gains. Donc vous déduisez les pertes de vos gains et vous payez donc moins d’impôt sur ces gains. Les pertes en capital peuvent être reportés dans les années suivantes. Voici un article interessant: Réponses à toutes vos questions sur les gains en capital et les impôts

Si vous êtes un spéculateur sur séance professionnel et que vous gagnez votre vie en achetant et en revendant des actions parce qu’il s’agit de votre travail, l’imposition des gains en capital peut ne pas s’appliquer. Vous êtes plutôt un travailleur autonome et devez remplir le formulaire T2125 (le formulaire se créer au fur et à mesure que vous répondez aux questions dans TurboImpôt après avoir indiqué que vous êtes travailleur autonome). Si vous êtes un travailleur autonome, alors tous vos revenus et dépenses sont déclarés et c'est ainsi que les pertes subies déduisent vos revenus ou indique une perte d'entreprise pour l'année. Vous pouvez avoir droit de déduire la moitié de la perte au titre d’un placement d’entreprise de votre revenu. Le montant actuel de la perte de votre déduction est votre Perte Déductible au Titre d'un Placement d'Entreprise. À noter qu'une perte d'entreprise de travail autonome ne déduit pas vos autres revenus de salarié ou de pension par exemple.  Voici un article qui explique en détail une perte de placement sur un T5008, qui je crois ne s'applique pas à vous.

Comprendre les pertes déductibles au titre d’un placement d’entreprise

Avisez-nous si vous avez d'autres questions. Merci d'utiliser TurboImpôt

[glemess]

Merci beaucoup, c'est très éclairant !

Effectivement, j'ai transigé beaucoup cette année et je considère que je devrais me déclarer travailleur autonome. J'ai aussi une autre entreprise individuelle plutôt conventionnelle avec laquelle je n'ai eu aucun problème à compléter le formulaire T2125. 

Sauf qu'ici, j'ai du mal à compléter un nouveau T2125 avec les seules informations de mon T5008. Je n'ai trouvé aucune partie dans le T2125 qui mentionne quelque chose à propos d'achats d'action, de PBR et de disposition. Ce qui s'en rapprocherait le plus ce serait de considérer le montant de la case 21 de mon T5008 comme mes ventes brutes (ligne 3A de la Partie 3A)? Tout en déclarant que je n'ai payé aucune taxes (0 à la ligne 3C de la Partie 3A)?

Et pour ce qui est du montant de la case 20 du T5008, je le mettrais comme "achats nets de l'année" (ligne 3S de la Partie 3C)? 

Tout ça me semble étrange de placer ces montants à ces endroits, mais je ne vois pas autre chose.

Est-ce que j'ai le bon raisonnement ?

Merci de m'éclairer à nouveau

[TurboImpotLiseD]

Dans le logiciel Travailleur autonome, dans la section Mes Renseignements - Mise en route répondez OUI à la question 'avez-vous des revenus provenant de placements, etc....' répondez OUI que vous avez un feuillet et cochez T5008 Opérations sur titre. Entrez les informations dans le T5008 comme mentionné dans l'article cité plus haut. Cochez gains en capital comme type de revenus. La perte de votre T5008 devrait se déduire vos autres revenus de travailleur autonome, si possible. Sinon la perte en capital sera indiquée sur votre avis de cotisation de l'ARC et vous pourrez l'utiliser plus tard pour déduire des gains en capital comme dans la réponse cité plus haut.  Ce n'est pas nécessaire de remplir un deuxième T2125 pour ces activités.

Merci d'utiliser TurboImpôt

[glemess]

!?

Je suis très confus de votre dernière réponse ! Je n'ai peut-être pas été suffisamment explicite. Voici je récapitule; Je suis un spéculateur sur séance professionnel et je gagne ma vie en achetant et en revendant des actions rapidement (plusieurs fois le même jour). 

Ce que vous m'avez expliquer hier, c'est que je serais plutôt un travailleur autonome, que l'imposition en gain en capital ne peut pas s'appliquer et que je devais remplir un formulaire T2125. 

Et maintenant vous me dites que je ne dois pas remplir le formulaire T2125 et que je dois choisir "Gain en capital" dans type de revenu de mon T5008? 

J'ai du mal à comprendre. 

J'ai tout de même essayer ce que vous avez mentionné dans votre dernière réponse. Cependant, la perte de mon T5008 ne vient pas réduire mes revenus d'entreprise (travailleur autonome), ni d'aucun autre revenu. La perte est transférée directement dans l'annexe 3 à titre de perte en capital. J'ai du mal à comprendre  comment le logiciel viendrait appliquer une perte (qui est identifié comme une perte en capital) à un revenu d'emploi, d'intérêt, ou d'entreprise. Peut-être que vous pourriez m'éclairer sur ce sujet.

C'est ce que je décrivais plus haut dans le fil de discussion. Si on choisit "gain en capital" pour le type de revenu d'un feuillet T5008, tous les gains, ou les pertes le cas échéant, sont transféré à l'annexe 3. Et effectivement, j'aurais dans ce cas sur mon avis de cotisation une perte en capital nette à reporter.

Mais de ce j'ai compris, je ne peux pas déclarer des gains (ou des pertes) en capital puisque selon ma situation je  devrais déclarer des revenus, ou des pertes d'entreprise. Justement à ce sujet, au lieu d'avoir des pertes en capital sur mon avis de cotisation (comme vous dites dans votre dernière réponse), ne devrais-je pas me retrouver avec des pertes autre qu'en capital ?

Merci de m'éclairer à nouveau

[TurboImpotLiseD]

J'ai cru comprendre que vous étiez travailleur autonome avec une autre entreprise individuelle plutôt conventionnelle et que vous vouliez remplir un deuxième T2125 pour le feuillet T5008 que vous avez reçu. Ce qui n'est pas nécessaire. À ce moment-ci il serait important de confirmer votre statut de particulier ou d'entreprise avec l'Agence du revenu du Canada ce qui en retour vous guidera sur vos prochaines étapes. 

Voici les informations de l'ARC sur ce sujet: T5008 État des opérations sur titres – renseignements sur le feuillet pour les particuliers et veuillez lire le document suivant même s'il est archivé: Transactions de valeurs mobilières

Merci d'utiliser TurboImpôt