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Patrick-Tousignant
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Comment calculer le gain en capital sur la vente d'un immeuble lorsque la vente est effectuée 1 an après l'avoir habité comme résidence principale pendant plus de 8 ans?

Bonjour, le 13 décembre dernier, j'ai vendu mon immeuble à revenu dont j'étais propriétaire depuis mars 2008.  L'immeuble comporte 3 logements, dont 2 logements à l'étage.  J'ai habité le rez-de-chaussée jusqu'en juin 2016 et, lorsque j'ai quitté, mes filles ont continué d'habiter le rez-de-chaussée.

Le prix de vente (montant de la vente) a été établi par un évaluateur agréé et celui-ci est équivalent à la valeur de l'évaluation municipale de 2016, ce qui signifie pour nous qu'il n'y a eu aucun gain en capital dans la dernière année.

Mes questions sont les suivantes:

Considérant que le gain en capital s'est réalisé entre mars 2008 et juin 2016, suis-je en droit de considérer que la moitié du gain en capital comme montant imposable?  Suis-je obligé d'inscrire une disposition de mon immeuble rétroactivement sur le rapport d'impôt de 2016 ou puis-je comptabiliser la disposition de mon immeuble en 2017 tout en considérant que la moitié du gain en capital comme montant imposable?  Est-ce que le fait que mes filles sont demeurées dans mon immeuble fait en sorte que mon immeuble peut-être considéré comme résidence principale?  Dans un tel cas, est-il préférable de confier mon rapport d'impôt à un comptable ou si je peux le faire moi-même?

2 RÉPONSES 2

Comment calculer le gain en capital sur la vente d'un immeuble lorsque la vente est effectuée 1 an après l'avoir habité comme résidence principale pendant plus de 8 ans?

Si le contribuable a vendu l'immeuble il y a un an, mais y a habité jusque-là, ce n'est que la dernière année pertinente pour déclarer les gains en capital.
Le contribuable déclarera toujours la vente de la résidence principale, mais indiquera que ce n'était pas sa résidence principale pour toute la période.
Le fait que le prix de vente soit le même que la JVM au moment où le contribuable a déménagé signifie qu'il n'y aura pas vraiment de gain en capital à payer sur l'impôt ... mais il est bon de le déclarer car il peut toujours inclure comme les commissions immobilières ... créant une perte en capital qui pourrait être appliquée contre d'éventuels gains en capital futurs si d'autres investissements étaient vendus.

Le T2091 sera complété avec le retour ... mais dans le cas que vous avez décrit, il n'y aura pas de coup d'impôt.
S'ils n'achètent et ne vendent plus d'actions ou d'autres placements, ils ne réaliseront peut-être jamais l'avantage d'enregistrer la perte en capital.


Nick20
Nouveau membre

Comment calculer le gain en capital sur la vente d'un immeuble lorsque la vente est effectuée 1 an après l'avoir habité comme résidence principale pendant plus de 8 ans?

Parfait alors quelle version de Impotrapide ou turboimpots me permet de simplement répondre a des questions et tout cela va être géré par votre approche habituelle par questions simples (et après on peut voir directement les formulaires) ?  Merci