Selon notre département technique, le formulaire T2091 a toujours été rempli individuellement pour chaque personne, alors vous devez remplir un formulaire T2091/TP-274 pour chaque personne et calculer la portion selon le pourcentage détenu de la propriété. 

C'est-à-dire que si la propriété a été achetée pour 250,000$ et vendue pour 600,000$ en 2024 et que chaque personne/conjoint détient 50 % vous devez calculer 125,000$ prix d'achat et 300,000$ prix de vente, et le T2091 indiquera 100% car la portion déclarée est 100% à cette personne. 

En espérant que ceci répond à votre question.

Merci 

J'ai envoyé les 2 déclarations avec le montant total sur chacun et à 100% Est-ce que je devrais faire une correction ou si ça va aller quand même vu qu'il n'y a aucun impôt à payer sur ce montant et qu'ils n'achèteront ças d'autre maison. Donc j'aurais du entrer la 1/2 du prix d'aquisition  et 1/2 du prix de vente au fédéral sur le T2091 et 100% à la ligne 111 du TP-274 au provincial à chacun .Merci

Cela ne devrait pas causer de problème mais vous pouvez vous informer directement auprès de l'ARC pour voir si vous devez faire une  modification.

Composez le 1-800-959-7383 pour obtenir des renseignements fiscaux pour les particuliers. 

Lundi au vendredi : 6h30 à 23h 

Samedi : 7h30 à 20h 

Dimanche : Fermé 

Fermé les jours fériés 

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