Dans le formulaire TP274 la case est coché pour ''Je déclare que j'ai désigné ce bien comme résidence principle pour les meme années que l'ARC. Dans le formulaire TP2091 de l'ARC la case est coché pour ''Le bien a été désigné comme résidence principale pendant toutes les comme propriétaire du bien''. Si c'est le cas, on dit de ne pas remplir la section 3 du formulaire TP274 or celui se remplis automatiquement. Cela cause une erreur. Ca dit que le gain en capital n'est pas le meme dans les 2 formulaires.
Bernard1949-
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