Selon notre département technique, le formulaire T2091 a toujours été rempli individuellement pour chaque personne, alors vous devez remplir un formulaire T2091/TP-274 pour chaque personne et calculer la portion selon le pourcentage détenu de la propriété.
C'est-à-dire que si la propriété a été achetée pour 250,000$ et vendue pour 600,000$ en 2024 et que chaque personne/conjoint détient 50 % vous devez calculer 125,000$ prix d'achat et 300,000$ prix de vente, et le T2091 indiquera 100% car la portion déclarée est 100% à cette personne.
En espérant que ceci répond à votre question.
Merci
J'ai envoyé les 2 déclarations avec le montant total sur chacun et à 100% Est-ce que je devrais faire une correction ou si ça va aller quand même vu qu'il n'y a aucun impôt à payer sur ce montant et qu'ils n'achèteront ças d'autre maison. Donc j'aurais du entrer la 1/2 du prix d'aquisition et 1/2 du prix de vente au fédéral sur le T2091 et 100% à la ligne 111 du TP-274 au provincial à chacun .Merci
Cela ne devrait pas causer de problème mais vous pouvez vous informer directement auprès de l'ARC pour voir si vous devez faire une modification.
Composez le 1-800-959-7383 pour obtenir des renseignements fiscaux pour les particuliers.
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