Code 95365 comment le corriger

[Brun0001]

J'ai cette erreur alors j'ai fait les vérifications demandées et tous les chiffres sont correctement entrés aux lignes 68140 et 68150 du formulaire T936 ainsi que ceux inscrits aux lignes 17600 et 17599 de l'annexe 3. Je viens de discuter avec un agent de TurboImpôt (31 mars 2024) et il me dit qu'il y a effectivement une note à l'effet qu'il y a un BUG dans TurboImpôt. Il espere que ce sera réparé lors de la prochaine mise à jour!!! Cependant, il ne peut pas me dire quand.

[navyboy]

OUF, un bug qui n'est pas corrigé et j'attends depuis le 19 mars. Je voudrais bien recevoir un courriel quand ce sera corrigé. De plus mon compte ARC est bloqué et il faut attendre plus de 60 minutes en ligne pour le débloquer

[Jean-Louis99]

Selon une recherche rapide sur Google, je constate que bon nombre de logiciels d'impôts pour l'année 2024 rencontrent le même problème et génèrent le même code d'erreur 95365 (TurboImpôt, ImpôtExpert, H&R Block, WealthSimple, Ufile, etc.). Ce qui laisse présumer qu'il s'agit d'une instruction logicielle déterminée par l'ARC, implantée et utilisée correctement par les divers logiciels d'impôts, mais mal interprétée par ImpôtNet lors de la transmission des déclarations. La solution se trouve donc vraisemblablement du côté de l'ARC.  J'ai tenté de communiquer avec eux, mais personne à l'ARC ne semblait avoir connaissance de ce code d'erreur ni savoir comment contacter les responsables d'ImpôtNet pour les informer de la situation. Quelle surprise 😉 !

[Willphil]

La personne à L ARC à qui j ai parlé m a recomnandé d imprimer le rapport de corriger à la main et d envoyer par courrier....

[Jean-Louis99]

On m’a suggéré la même chose. Le plus absurde, c’est que, si je respecte à la lettre les instructions du formulaire T936, je n’ai rien à corriger, TurboImpôt a correctement suivi les instructions du formulaire…

[Brun0001]

J’ai fait beaucoup de lecture sur le sujet dans les forum des autres logiciels et ils ont tous le même problème. Ça semble être lié au fait que l’application de l’ARC applique un arrondi sur les cennes pour obtenir des chiffres au 1$ près. Dans mon cas, la valeur de la ligne 52 est de 0,08$. J’imagine que l’ARC s’attend à recevoir une valeur mais il reçoit 0.00$ à cause de l’arrondi. J’ai donc ajouté le 0,08$ de la ligne 52 au montant inscrit à la ligne 53. Notez que le montant de 53 est maintenant égal à celui de la ligne 21. J’ai fait ces modifications dans la feuille de saisi et non directement dans le formulaire Annexe3 afin d’éviter les saisies manuelles. La transmission à l’ARC a fonctionné du premier coup. Je ne pense pas avoir de problème avec l’ARC pour 0,08$ d’autant plus que je l’ai déclaré pour la période « après le 25 juin ». Dernier point, bien que l’on soit le 1er avril, ce n’est pas un poisson d’avril 😂

[NB72]

Bonjour, je voudrais être ajoutée à votre liste pour savoir quand la mise à jour qui règle le problème sera disponible. Cela retarde indûment le remboursement auquel plusieurs ont droit. 

Merci 

[GPQc]

Bonjour Brun0001

J'imagine que vous faites référence aux cases dans le feuillet T3. Merci si votre solution permet à certains d'entre nous de corriger leur problème.

Cependant, je crains que deux autres problèmes ne sont pas adressés par votre solution :

1. Si le total des gains (ligne 19900 de l'annexe 3) est négatif, la ligne 68140 du T936 devrait être 0 (selon les directives du formulaire). Si cette perte est causé par un T5008 comme dans mon cas, la ligne 68140 est inférieure aux lignes 17600 et 17599 de l'annexe 3 (alimentées par le T3). Cependant, la déclaration est refusée par ImpôtNet. Nous espérons que cela est regardé par l'ARC ou TurboImpôt.

2. Si votre T3 est réparti entre conjoints, le montant qui apparait aux cases 17599 et 17600 devrait respecter cette répartition, mais ne n'est pas le cas et tout le montant est inscrit à un seul conjoint. Cependant le montant inscrit à la ligne 68140 respecte la répartition causant une divergence entre les montants déclarés. Problème en résolution par TurboImpôt.

[Brun0001]

Bonjour GPQc,

Effectivement ce sont les cases du feuiller T3. Votre situation semble plus complexe que la mienne car mes gains sont positifs donc le Tableau A du feuillet T936 ne contient pas d'anomalies et mon T3 n'est pas réparti entre conjoints.

En esperant la publication prochaine d'une MAJ!!!

Bonne journée

[Emmanuel Dattoli]

Même problème, pouvez-vous nous dire quand la mise à jour sera faite?