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Le message s'adresse à la modératrice Nadia. Vous me dites que c'est normal que la case A du Relevé 16 soit à zéro si je n'ai pas de gains en capital, mais je vous confirme que j'ai des gains en capital.
Nous sommes désolés, il y a eu confusion. Les formulaires des gains en capital ne sont pas complets. Le tout sera rectifié lors des mises à jour des formulaires. Merci de patienter.
Je crois avoir trouvé le problème, la case 52 ou 53 doit être rempli, mon T3 n'as pas ces cases mais avec le changement de réglementation au 24 juin le montant doit être mis aussi dans une de ces cases, pour de petit montant ca ne semble pas faire de différence. En le mettant aussi dans la case 53 (ou 52 ne semble pas important) elle apparait dans la case A et se retrouve à 50% dans les revenu imposable comme elle se doit.
Effectivement, vous avez raison, il semble que c'est une erreur d'affichage seulement, car, lorsqu'on double-clique sur la case A du Releve 16, le montant est bien là et le calcul du gain en capital se fait à la ligne 139 du TP-1 provincial. Nous allons tout de même le signaler à notre équipe technique.
Merci pour la réponse. Ce n'est pas seulement un problème d'affichage. La ligne 139 reste à zéro même en cas de gain en capital, et lorsque j'essaie d'envoyer le rapport d'impôt par Imponet, j'obtiens une erreur indiquant que le T3 et le relevé 16 ne concordent pas.
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