TP-274

[Ser]

Merci pour votre compréhension. J'ai remarqué que vous aviez complété la partie 1 du T2091 de Revenu Canada qui n'est pas plus obligatoire si n'y a aucun gain en capital à déclarer , je ne peux pas vérifier ce que le logiciel transmet à l'ARC, pourriez vous me confirmer que l'ARC à bien reçu l'information que nous devons lui transmettre dans le cas que nous n'avions pas complété cette section, car si la T2091 n'a pas été transmise nous avons le même problème avec l'ARC.

Merci

[DanF]

Au fédéral, l'information de la T2091 est transmise électroniquement (ou via le code à barre si la déclaration est imprimée) dès qu'il y un montant au titre produit de disposition (ligne 9954).

[Ser]

Merci pour l'info.

Pour plus de précision, est-ce que le problème de la TP-274 était présent depuis que ce formulaire est disponible dans le logiciel?

Merci

[DanF]

Bonjour! Oui, le problème est présent depuis le début au niveau du sommaire des champs à saisir mais ne touche pas la transmission électronique.