Comment dois-je déclarer les revenus tirés de la spéculation sur séance?

Les revenus provenant de la spéculation sur séance sont habituellement déclarés comme des revenus d’entreprise plutôt que des gains en capital.

Bien qu’il n’y ait pas de définition juridique de la « spéculation sur séance » aux fins de l’impôt sur le revenu, voici quelques indicateurs généraux d’une entreprise de spéculation sur séance :

• Fréquence : beaucoup d’achats et de vente ou un roulement rapide;
• Connaissances ou expérience dans les marchés;
• L’activité fait partie des « activités habituelles »;
• Grande quantité de temps consacrée à l’étude des marchés
• Bon nombre d’achats sont financés à découvert
• Réseautage pour faire connaître la volonté d’acheter 
• Activité de spéculation

Exemple :

• Alain achète et vend régulièrement diverses actions cotées à la bourse. Alain :
  • Surveille les fluctuations de valeur en vue de réaliser un profit;
  • A effectué de nombreuses opérations la plupart des jours ouvrables de l’année;
  • ont exercé des activités similaires à celles de la spéculation sur séance.
• En 2024, Lucie a vendu pour 2 400 000 $ d’actions diverses, achetées au prix de 2 000 000 $.
• Son profit brut était de 400 000 $.

Comme Robert était actif et qu’elle négocie souvent des actions, elle déclarera un revenu d’entreprise net de 400 000 $ dans sa déclaration de revenus de 2024 (en supposant qu’elle n’a pas d’autres dépenses d’entreprise).
Pour en savoir plus, consultez La spéculation sur séance au Canada.