Vie avec le contribuable/Personne à charge déclarée par une autre personne, impôts 2023.

[Qc-On]

Bonjour.

À titre informatif, je demeure en Ontario.

Aucune pensions alimentaires n'a à être versé par aucun des parents.

J'ai mis trois pièces jointes à la fin, avec encadré rouge, qui concerne les éléments discutés ici.

J'ai mes deux enfants en garde partagée à 50% selon les règles de l'Allocation Canadienne pour Enfant (ACE). Je demande le crédit d'impôt pour personnes à charges admissible pour un seul des deux enfants dans ma déclaration. L'autre parent fait de même dans sa déclaration avec l'autre enfant. 

Concernant l'enfant pour lequel je demande le crédit d'impôt, dans le tableau des personnes à charges, il y est indiqué OUI à la case "vie avec le contribuable" et NON à celle "Personne à charge déclaré par une autre personne".

Pour le deuxième enfant, dans ma déclaration, cette même case, "Personne à charge déclaré par une autre personne" est coché OUI, tandis que la case "vie avec le contribuable" indique NON.

À noter que ce que je viens de dire est fait de cette façon puisque le crédit d'impôt est demandé dans la déclaration de l'autre parent.

Suite à ce que je viens de partager, mes interrogations sont les suivantes:

1. Qu'est-il entendu par "Vie avec le contribuable" ? 

Les définitions données ne sont pas éclairantes.

2. Concernant le deuxième enfant dans ma déclaration, comptenu que la case "Personne à charge déclaré par une autre personne" est coché OUI,  pourquoi la case "vie avec le contribuable" devrait être coché NON?

Selon mes observations, pour ce deuxième enfant, le fait de choisir OUI à "vie avec le contribuable", tout en cochant également OUI à la case  "Personne à charge déclaré par une autre personne", semble, de prime à bord, uniquement augmenter le montant recevable pour L'ACE, mais ne semble pas changer autre chose dans la déclaration.

Est-ce exact? 

Y-a-t-il d'autres implications?

Quel sont, au final, les bonnes réponses à cocher dans ma déclaration, concernant le deuxième enfant?

Fait à noter que les endroits pour demander le crédit d'impôt pour "Montant pour une personne à charge se trouve dans l'annexe 5, ce qui est séparé du PAC et est tout autant séparé dans Easy step avec la page sur "Les renseignements sur les personnes à charge" et l'autre pour "Montant pour une personne à charge admissible."

Pièces jointes:

PAC dans formulairesPage Easy StepPage Easy step

[TurboImpotBrenda1]

Si vous versez une pension alimentaire pour un enfant et que l'autre parent ne le fait pas, vous ne pouvez pas demander un montant pour une personne à charge admissible pour cet enfant. Seul le parent qui ne verse pas de pension alimentaire peut demander le montant pour une personne à charge admissible à la ligne 30400 de sa déclaration de revenus (Étape 5 - Impôt fédéral) pour cet enfant.

Comme example: Stéphane et Christine partagent la garde de leurs enfants Samuel et Émilie. Samuel et Émilie passent 50 % de leur temps avec Stéphane et l'autre 50 % avec Christine. L’ordonnance du tribunal prévoit que, selon les revenus de Stéphane et de Christine, Stéphane doit payer 250 $ par mois de pension alimentaire pour enfants à Christine.

Même si les revenus de Christine ont été considérés dans l’établissement du montant de pension alimentaire que chaque parent doit contribuer pour les enfants, seul Stéphane a une obligation légale, aux fins du montant pour personne à charge, de faire des paiements de pension alimentaire. Par conséquent, Stéphane ne peut pas demander le montant pour une personne à charge admissible pour Samuel ou Émilie. Cependant, Christine peut demander un montant pour personne à charge admissible à la ligne 30400 de sa déclaration de revenus (Étape 5 – Impôt fédéral) pour Samuel ou Émilie, à condition qu’elle y soit autrement admissible.

Merci d'avoir choisi TurboImpot.

[Qc-On]

Bonjour. 

Je ne comprends pas la raison de la réponse que m'avez donné, puisqu'elle ne répond pas à mes questions.

Il n'est pas question de rajouter un deuxième enfant dans ma déclaration en tant qu'enfant à charge, mais de comprendre comment le deuxième doit être indiqué concernant les cases que j'ai mentionné.

À noter que dans ma situation il n'y a aucun parents qui paient de pensions alimentaires.

[TurboImpotBrenda1]

La façon dont vous l'avez présentée devrait être la bonne façon de déclarer votre enfant comme personne à charge. Si vous rencontrez des problèmes de fonctionnement, veuillez contacter notre équipe d'assistance téléphonique.

Merci d'avoir choisi TurboImpot.