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jlemay2105
Niveau 3

RQAP pour petit fournisseur?

Bonjour,

 

Ma conjointe est un petit fournisseur (moins de 30000 $ de chiffre d'affaire) et je veux savoir si on doit faire quoi que ce soit sur les impôts ou même avant en lien avec le RQAP. Est-ce que est-ce que les petits fournisseurs doivent payer du RQAP? Si oui, est-ce que TurboImpôt le calcul tout seul ou y a-t-il une manipulation quelconque à faire pour payer ce qu'il y a à payer?

 

Merci

Julien

1 SOLUTION APPROUVÉE

Solutions approuvées
Moussi2
Moderator

RQAP pour petit fournisseur?

Selon Revenu Québec, votre conjointe n'a pas à cotiser aux charges autres dque l'impôt. Pour plus de détails sur le RQAP vous pouvez contacter Revenu Québec à cet effet. 

 

 

Merci de choisir TurboImpôt. 

Voir la solution dans l'envoi d'origine

3 RÉPONSES 3
Moussi2
Moderator

RQAP pour petit fournisseur?

Le minimum assuarbale pour le RQAP ets de $2,000, comme revenu assurable. Si vous n'avez pas de relevé 6, alors cela veut dire que vous n'avez pas de manipulation à faire dans le logiciel.

 

Merci de choisir TurboImpôt. 

jlemay2105
Niveau 3

RQAP pour petit fournisseur?

Bonjour Moussi2,

 

Merci pour votre réponse. Toutefois, ça ne répond pas vraiment à ma question. Le relevé 6 semble être en lien avec les montants que le RQAP m'envoie alors que ce qui m'intéresse sont plutôt les montants que moi je dois envoyer au RQAP en tant que petit fournisseur. Je vais tenter d'expliquer mieux la situation. 

 

Ma conjointe a un travail à temps plein (~35 h/semaine). Elle cotise à toutes les payes au RQAP comme employé, ce qui est normal. Ma question ne porte pas sur ces cotisations.

Ma question est sur le 3000$ de chiffre d'affaire (~1000$ de profit) que ma conjointe fait en tant que petit fournisseur. Depuis plusieurs années, on déclare ce montant de profit dans TurboImpot pour y payer de l'impôt, mais ont a récemment eu une conversation entre amis qui soulevait la question sur les autres charge qu'on paie habituellement en tant qu'employé en dehors des impôts provinciaux et fédéraux (ex: RQAP, assurance-emploi, RRQ, etc.). Ma question initiale est bien en lien avec les cotisations au RQAP, mais est aussi applicable aux autres types de cotisation. Est-ce que ma conjointe doit cotiser des charges autres que de l'impôt (dans TurboImpot ou avant le temps des impôts) sur les montants qu'elle fait en tant que petit fournisseur?

 

Merci à l'avance

Moussi2
Moderator

RQAP pour petit fournisseur?

Selon Revenu Québec, votre conjointe n'a pas à cotiser aux charges autres dque l'impôt. Pour plus de détails sur le RQAP vous pouvez contacter Revenu Québec à cet effet. 

 

 

Merci de choisir TurboImpôt.