Déclaration d'impôt non résident

[youssef2378]

Je suis à produire une déclaration pour un non résident du Canada qui a disposé d'un immeuble résidentiel situé à la province du Québec, pour la déclaration au niveau fédéral tout est Ok, quand je click sur l'onglet pour voir la déclaration du Québec , ça me donne rien , j'essaye de chercher via formulaires la TP1 du Québec ca me donne rien non plus je ne peux voir aucun formulaire de la province du Québec, pouvez vous m'aider svp ?

Merci 

[TurboImpotLiseD]

Lorsque l'adresse complète est entrée au début de la déclaration, les formulaires et annexes pour cette province sont générées. Il semble que vous utilisez TurboImpôt téléchargement. Veuillez lire l'information en cliquant l'onglet suivant dans le logiciel si vous avez entré une adresse à l'étranger. Cela peut répondre à certaines de vos questions:  

Si vous préparez votre déclaration 2023, sachez que l'Agence du revenu du Canada n'a pas mis à jour les documents et informations 2023 en date d'aujourd'hui. 

Voici un article qui inclu les liens aux sites webs que vous avez besoin pour produire votre déclaration fédérale et provinciale: Les non-résidents et l’impôt

Merci de choisir TurboImpôt

 

[youssef2378]

ca ne resoud pas le problème du tout car le choix a faire est en vertu de l'article 116 

[TurboImpotLiseD]

Il a plusieurs détails importants à savoir selon l'article 116 pour vous guider dans votre déclaration.  Je vous conseille d'utiliser les services d'un expert (comptable ou expert TurboImpôt) pour compléter votre déclaration. Si vous avez utilisé les services d'un avocat ou notaire pour effectuer la vente de votre propriété. Ce professionnel aurait dû vous donner des instrusctions. Les impôts sont généralement payables lors de la vente de la propriété selon l'article 116. 

Si en aucun temps, vous avez résidé au Québec en 2023, indiquez cette adresse au moment de votre départ afin d'accéder au formulaire TP 1 Qc.

Selon l'Agence du revenu du Canada:  Procédures concernant la disposition de biens canadiens imposables par des non résidents du Canada –...

Consultez le site de Revenu Québec pour déterminer si vous êtes assujetti à l'impôt :  STATUT DE RÉSIDENCE ET ASSUJETTISSEMENT À L'IMPÔT

Pour demander l'aide d'un expert TurboImpôt:    Des impôts faits correctement avec de vrais experts à vos côtés

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[youssef2378]

Merci pour votre réponse Lise,

vous mentionnez : Si en aucun temps, vous avez résidé au Québec en 2023, indiquez cette adresse au moment de votre départ afin d'accéder au formulaire TP 1 Qc.

effectivement la personne n'a pas résidé au Québec en 2023 , pouvez vous me dire sur quel formulaire j'indique l'adresse  et quelle adresse ? adresse au Québec ou étrangère 

Merci

[TurboImpotLiseD]

 Votre situation est complexe et requiert plus d'information que ce que vous pouvez fournir ici. Vous devez vous renseigner auprès de Revenu Québec:

RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX POUR LES CITOYENS

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