Vente d'une Résidence Principale à revenu

[joboum]

J'ai vendu ma résidence principale dans laquelle j'habitait et  qui comportait également 2 autres logements. Je n'ai pas acquis une autre résidence principale je suis devenu locataire ailleurs.

Est-ce que je dois déclarer des gains en capital sur cette résidence vu que j'y habitait que je n'ai pas acquis une autre résidence?

[PatrickB1]

Bonjour @joboum 

Il n'y a aucune obligation d'avoir acquis une autre résidence pour désigner la résidence précédente.  Il s'agit ici d'une désignation et non d'un concept d'acquisition ou de remplacement.

Si le 2/3 de la propriété était en location, alors vous pourrez seulement désigner la partie que vous occupiez en tant que résidence principale. Dans cet exemple, seul 1/3 du gain réalisé sur la propriété totale serait donc exemptée d'impôt.

La vente du 2/3 en location devra être déclarée de façon distincte, ce qui pourrait engendrer, selon vos données que je ne connais pas (FNACC, PBR, etc), une récupération d'amortissement et/ou un gain en capital. 

On utilise généralement une mesure de superficie pour calculer les ratios plus adéquatement.

Petits caractères 😉: Cette réponse assume que lorsque vous avez acquis l'immeuble, les deux logements ont été mis en location immédiatement (ou l'étaient déjà). Si ce n'est pas le cas, alors il faut apporter quelques nuances dans la réponse.

Bonne journée!