Rare sont les cas où la vente d'un bien usagé à usage personnel font le fruit d'un gain en capital. Si éventuellement vous faites un gain en capital à la suite d'une cession de votre véhicule, l'ARC recommande de remplir l'annexe 3 ligne 15800 intitulé "Gain (pertes) en capital".

Dans TurboImpôt, vous avez la possibilité de faire une recherche de formulaire pour trouver et remplir le formulaire Gains (pertes) en capital de l'Annexe 3 comme illustré ci-dessous.

Selon Revenu Québec, si vous n'êtes pas inscrit au fichier de la TPS et de la TVQ, vous ne percevez donc pas ces deux taxes et donc vous n'avez pas à les inclure dans votre déclaration. Dans le cas échéant vous devez l'inclure en tant que commercial. 

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