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Est ce que mon rapport d'impôt a bien été envoyé à l'ARC et a Revenu Québec ?
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Regardez dans la section Transmettre / Centre de production, vous allez voir les numéros de confirmation si c'est envoyé et accepté.
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il a bien été envoyé à l'ARC mais pas à Revenu québec, je ne comprend pas pourquoi ?
Merci de m'éclaircir
cordialement
Guy Rousset
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Bonjour Guy,
Chaque déclaration doit être transmise séparément. Le numéro de confirmation que vous avez reçu provient du serveur du ministère du revenu. Lorsque vous aurez également transmis la déclaration provinciale, vous recevrez un nouveau numéro de confirmation du serveur de Revenu Québec pour cette déclaration.
Si vous avez, par exemple fait une déclaration conjointe et que vous êtes résident du Québec vous devez transmettre 4 déclarations, une pour vous et une pour votre conjoint au fédéral et également au provincial. Dans cette exemple, vous auriez 4 numéro de confirmation distinct après la transmission de toutes les déclarations.
J'espère que ces informations pourront vous aider à mieux comprendre comment se passe la transmission de vos déclarations avec le service ImpôtNet.