Marie-NoelB
Niveau 5

Pour commencer

Il y a 2 éléments à traiter, par contre gardez en tête que vous devez entré seulement votre 50%, donc seulement votre partie de la vente (ex: si l'immeuble a été vendu :

1- D'abord, si vous avez entré le bien immeuble (pour la partie immeuble seulement et non le terrain) dans les biens amortissables de vos revenus de placements, vous devez aller entrer la disposition du bien immeuble. Le produit de disposition entré à cet endroit doit être le moindre de votre coût d'achat et du produit de disposition. (toujours juste votre 50%) Ainsi, vous aurez un calcul de récupération d'amortissement calculé si vous aviez déduit de l'amortissement sur l'immeuble par le passé.

Consultez ce guide à la page 36 pour savoir comment faire le calcul du produit de disposition pour la partie immeuble seulement car le terrain doit être exclus ici):https://www.canada.ca/content/dam/cra-arc/formspubs/pub/t4036/t4036-18f.pdf

Notez aussi que le coût de l’immeuble comprend le prix d’achat du bâtiment, plus tous les frais capitalisables tels que les frais juridiques, la taxe de transfert (mutation) et les frais d’hypothèque. (cet élément est mentionné en début de page 30 du même document.

2- Vous devrez ensuite rapporter le Gain en capital sur l'annexe 3 sur le bâtiment et sur le terrain. Sur l'annexe 3, vous devez mettre également seulement votre 50%. Le gain caculé sera la différence entre le coût de l'immeuble (comprenant tous les coûts énoncés en page 30 ci-haut) et le produit de disposition. Dans l'annexe 3, vous devrez entrer ces montants sous la partie 4.Biens immeubles, biens amortissables et autres biens. À cet annexe, votre disposition peut inclure terrain et bâtisse ensemble, vous n'êtes pas obligé de les séparer.