Impossible d'envoyer rapports Provinciaux

AlexM7 · ‎17 mars 2025

Bonjour! Savez-vous si c'est un bogue?

Voici un message qui s'affiche à la page «vous êtes prêt à transmettre votre déclaration» quand je tentes de soumettre ma déclaration provinciale et celle de ma femme:

« moi déclare le total des gains en capital imposables, une perte en capital nette ou une désignation de résidence principale à l'annexe 3. La production des déclarations contenant ces documents est temporairement retardée, car l'ARC a besoin de plus de temps pour certifier les formulaires. Nous prévoyons qu'elle sera prête à accepter votre déclaration d'ici la fin de mars.
Lorsque la date de production de la déclaration est annoncée, nous pouvons vous en aviser par courriel afin que vous puissiez vous connecter et transmettre votre déclaration. »

Sauf que je n'ai déclaré AUCUNS «...gains en capital imposables, une perte en capital nette ou une désignation de résidence principale à l'annexe 3.» dans ma déclaration conjointe.

Ça fait plus de deux heures que je cherche ou est l'erreur et je n'en ai trouvé aucune.

Ma version est mise-à-jour ce 17 Mars

Windows 10

Merci d'avance pour l'aide.

AlexM7

J'ai résolu ce problème grâce à ces indications:

TurboImpotNadia

Moderator

Si vous n'avez pas de gains en capital et que vous avez de la difficulté à envoyer votre déclaration à Revenu Québec.

Vérifiez sur votre déclaration dans le mode formulaire si vous avez un formulaire TP-726.6 ou TP-726.7 qui a été créé?

Pour vérifier :

1. Cliquer sur Formulaire en haut à droite.

2. En bas, à côté du nom de la personne, cliquer sur « Formulaire » pour voir la liste de formulaires.

3. Trouver le formulaire TP-726.6 et/ou TP-726.7 si vous n'avez pas de gains en capital, cliquer dans le menu du haut sur Édition >> Formulaires >> Effacer formulaire courant et répéter, mais cette fois-ci fermer le formulaire Édition >> Formulaires >> Fermer formulaires inutilisés.

Ensuite, cliquer sur le bouton Impôtnet (la petite enveloppe avec l'éclair dans le menu en haut de la page).

À noter que cette anomalie sera corrigée dans une mise à jour future et nous vous remercions pour votre patience.

Si cela ne fonctionne pas ou vous n'avez pas de formulaire TP-726.6 ou TP-726.7. Vous pouvez aussi faire le suivant:

1) Au bas de l'écran, cliquez sur Formulaire et trouvez l'annexe 3 pour l'afficher..

2) Assurez-vous qu'aucune des cases Oui et Non n'est cochée à la case 17905. Si cela est coché à NON; cliquez sur Non pour retirer le "X".

3) Au menu du haut, sélectionnez Édition, Formulaire, Fermer formulaires inutilisés.

5) Relancer ImpotNet au provincial

Voir la solution dans l'envoi d'origine

Mandy66

Exactement le même problème

AlexM7

J'ai du appliquer les deux étapes aux deux déclarations conjointes pour que ça fonctionne.

Mais maintenant, un autre bogue concernant le Relevé 31 m'empêche d'envoyer la déclaration provinciale de ma femme...

Elle n'a PAS de Relevé 31 mais le programme persiste à dire que les informations de son Relevé 31 sont erronées 😑

J'ai tout essayé, navigué et manipulé tous les formulaires possibles et rien n'y fait!😤

dettedsg

Un gros merci. Votre recommandation d'aller décocher le NON dans l'annexe 3 a fonctionné pour moi. Ma déclaration a maintenant été envoyée. Merci. Youppi.

Caro64

Je viens de parler avec le soutien et il y aurait une mise à jour le 20 mars 2025 qui devrait résoudre le problème pour gain/perte capital.

Caro64

J'ai fait ce qui suit qui a été conseiller par autre et cela a fonctionner quand on n'a pas de gains/perte en capital. Mes 2 rapports sont partis il y a quelques minutes.