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Niveau 2

Formulaire T2091 et TP-274 produit de disposition

Au fédéral le produit de disposition de la résidence principale est considéré par individu, lorsqu'un couple est propriétaire T2091. Au provincial, c'est le produit total  de la venteTP-274. Le logiciel fait le report du fédéral au provincial, mais la valeur n'est pas la même pour chacun des paliers. 

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