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kanelle1965
Membre expérimenté

Déduction de gains en capital

Bonjour,

7 enfants ont hérité en 2005 d'une érablière, l'un d'entre eux l'exploitait depuis.

En 2022 l'érablière a été vendu, les 7 enfants ce partage le montant de la vente.

Est-ce que l'érablière est un bien agricole admissible?

Si oui, y a-t-il a ce moment la une déduction du gains en capital pour chaque enfant.

Car a l'annexe 3 il y a une section pour les BAPA qui ajoute automatiquement une déduction en gain capital et une autre pour les bien immeubles qui ne donne pas cette déduction.

 

Merci de m'éclairer

Carole

3 RÉPONSES 3
TurboImpotLiseD
Moderator

Déduction de gains en capital

Une érablière est considérée comme une activité agricole de la liste des BAPA admissibles selon l'Agence du revenu du Canada depuis 1987. Les articles suivants devraient vous guider. Si le montant du gain est substantiel, peut-être que vous pourriez bénéficier des services d'un expert (comptable) pour payer le moins d'impôt possible. 

 

 Gains et pertes en capital – agriculteurs et pêcheurs

 

 Biens agricoles ou de pêche admissibles (BAPA) 

 

Revenus d'un travail indépendant d'entreprise, de profession libérale, de commissions, d'agriculture...

 

Bon succès et merci d'utiliser TurboImpôt

 

 

kanelle1965
Membre expérimenté

Déduction de gains en capital

Oui, mais pour qu'elle raison que le gain en capital d'un BAPA, créer automatiquement une déduction du même montant dans le logiciel? 

Ca revient a dire que le gain n'est pas imposable, il s'annule?

TurboImpotLiseD
Moderator

Déduction de gains en capital

Ceci est une question fiscale importante avec des conséquences, qui requiert une réponse exacte. Je vous suggèere donc de téléphoner à l'ARC: