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Comment corriger le code d’erreur IMPTNET 90308?

RÉSOLUde TurboImpôtMis à jour il y a 2 semaines

Vous recevrez le code d’erreur 90308 lors de la production de votre déclaration par IMPTNET si l’ARC estime qu’elle ne devrait pas inclure Régime de pensions du Canada (RPC) cotisations et/ou vos Cotisations au Régime de rentes du Québec (RRQ) sont déclarés correctement.Cela est généralement dû au fait que vos cotisations au RPC ou au RRQ ne correspondent pas au lieu de votre emploi.

Vous pouvez corriger ce problème dans TurboImpôt en suivant les étapes ci-dessous :

  • Si vous résidiez dans une province autre que le Québec et avez travaillé au Québec, vous recevrez un Feuillet d’impôt T4 et un Relevé 1. Vous recevrez un message d’erreur si vous avez entré des cotisations au RPC (case 16) plutôt que des cotisations au RRQ (case 17) votre feuillet T4.
    • Entrez les cotisations de la RRQ pour le Québec sur un feuillet T4 en indiquant « QC » à la case 10. Si vous avez reçu d’autres revenus d’emploi dans une autre province, entrez vos cotisations au RPC sur un feuillet T4 distinct pour vos revenus d’emploi gagnés à l’extérieur du Québec.
  • Si vous avez entré les cotisations au RPC (case 16) et les cotisations au RRQ (case 17) sur le même feuillet T4 :
    • Entrez vos cotisations au RPC pour un revenu d’emploi gagné à l’extérieur du Québec sur un feuillet T4 autre que celui sur lequel figurent vos cotisations au RRQ pour un revenu d’emploi gagné au Québec.
  • Si vous résidiez au Québec et que vous avez reçu des revenus d’emploi au Québec et dans une autre province, vous recevrez un Relevé 1 pour vos revenus d’emploi du Québec et un feuillet T4 pour vos revenus d’emploi de l’autre province. Vous recevrez un message d’erreur si vous avez entré des cotisations au RPC (case 16) et au Régime de rentes du Québec (RRQ) (case 17) sur le même feuillet T4.
    • Entrez vos cotisations au RPC pour un revenu d’emploi gagné à l’extérieur du Québec sur un feuillet T4 autre que celui sur lequel figurent vos cotisations au RRQ pour un revenu d’emploi gagné au Québec.
  • Si votre feuillet T4 indique que vous êtes exonéré des cotisations au RPC (case 28) mais que vous inscrivez des montants pour les cotisations au RPC (case 16) et des gains ouvrant droit à pension (case 26) :
    • Vérifiez les montants et assurez-vous de les avoir bien entrés. L’ARC ne permet pas aux employés qui sont exonérés des cotisations au RPC/RRQ d’inscrire un montant dans les cases 16 ou 17. Si vous avez entré les montants exactement comme ils figurent sur votre feuillet T4, communiquez avec votre employeur pour vous assurer que votre feuillet T4 a été rempli sans erreur.

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