Vous recevrez le code d’erreur 90308 au moment de produire votre déclaration de revenus si l’ARC considère que vous ne devriez pas y inclure vos cotisations au Régime de pensions du Canada (RPC) et/ou que vos Cotisations au Régime de rentes du Québec (RRQ) n’ont pas bien été déclarées. Cela est habituellement parce que les cotisations au RPC et au RRQ que vous avez déclarées ne correspondent pas à la province dans laquelle vous travaillez.
Vous pouvez corriger ce problème dans TurboImpôt en suivant les étapes ci-dessous :
Solutions pour corriger cette erreur
- Si vous résidiez dans une province autre que le Québec et que vous travailliez au Québec, vous recevrez un Feuillet T4 et un Relevé 1. Vous recevrez un message d’erreur si vous avez saisi des cotisations au RPC (case 16) plutôt que des cotisations au RRQ (case 17) votre feuillet T4.
- Entrez les cotisations de la RRQ pour le Québec sur un feuillet T4 en indiquant « QC » à la case 10. Si vous avez d’autres revenus d’emploi d’une autre province, entrez un feuillet T4 distinct avec vos cotisations au RPC pour un emploi gagné à l’extérieur du Québec
- Si vous avez entré des cotisations au RPC (case 16) et des cotisations au RRQ (case 17) sur le même feuillet T4 :
- Entrez vos cotisations au RPC pour un emploi gagné à l’extérieur du Québec sur un formulaire T4 distinct de vos cotisations au RRQ pour un emploi gagné au Québec
- Si vous résidiez au Québec et que vous avez reçu des revenus d’emploi au Québec et dans une autre province, vous recevrez un Relevé 1 pour vos revenus d’emploi du Québec et un feuillet T4 pour vos revenus d’emploi de l’autre province. Vous recevrez un message d’erreur si vous avez entré des cotisations au RPC (case 16) et au Régime de rentes du Québec (RRQ) (case 17) sur le même feuillet T4.
- Entrez vos cotisations au RPC pour un emploi gagné à l’extérieur du Québec sur un formulaire T4 distinct de vos cotisations au RRQ pour un emploi gagné au Québec
- Si votre feuillet T4 indique que vous êtes exonéré des cotisations au RPC (case 28) mais que vous avez des montants pour des cotisations au RPC (case 16) et des gains ouvrant droit à pension (case 26) :
- Vérifiez les montants et assurez-vous de les avoir bien entrés. L’ARC ne permet pas aux employés qui sont exonérés des cotisations au RPC/RRQ d’inscrire un montant dans les cases 16 ou 17. Si vous avez entré les montants exactement tels qu’ils figurent sur votre feuillet T4, communiquez avec votre employeur pour vérifier que votre feuillet T4 a été rempli correctement.
