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Comment résoudre un code d’erreur 90228?

by TurboTax• Dernière mise à jour : 11 avril 2025

Il y a un problème du système de l’ARC qui vous empêche de produire votre déclaration. Si vous voyez un code d’erreur 90228, cela signifie qu’il y a un problème avec l’ARC qui touche tous les logiciels d’impôt au Canada. Nous comprenons votre frustration et nous vous aidons en votre nom en demandant de façon proactive l’allègement de toute pénalité pour production tardive si les problèmes persistent après le 30 avril. Nous publionsicides mises à jour quotidiennes concernant les solutions et les solutions de rechange aux erreurs du système de l’ARC. 

Il y a deux situations qui occasionnent un code d’erreur 90228 dans les déclarations par IMPÔTNET.

Le premier scénario est que la perte déductible au titre d’un placement d’entreprise est déduite à la ligne 21700 et que la déclaration doit indiquer une entrée à la ligne 21698, mais aucune entrée à la ligne 21699.

Le deuxième cas est que la déclaration comporte une entrée aux lignes 21700 et 21699, mais aucune entrée à la ligne 21698.

L’ARC prévoit régler le problème le 14 avril. Entre-temps, l’ARC a une solution à vous proposer. Vous devez entrer 1 à la ligne 21699 pour le premier scénario ou la ligne 21698 pour le deuxième scénario pour que la déclaration soit acceptée.

Suivez les étapes ci-dessous pour résoudre l’erreur :

  1. À partir de la 2024 Dans l’écran Déclaration de revenus , sélectionnez Déductions.
  2. Sélectionnez l’icône stylo (modifier) à côté de pertes.
  3. À l’écran suivant, la case Pertes déductibles au titre d’un placement d’entreprise (PDTPE) doit être cochée. Si elle ne l’est pas déjà, sélectionnez-la, puis Continuer.
  4. Remplissez les autres écrans au besoin et continuez jusqu’à ce que vous arriviez à l’écran Perte déductible au titre d’un placement d’entreprise . Entrez le montant de la perte au titre d’un placement d’entreprise après le 24 juin 2024 en entrant les renseignements suivants :
    • Date d’acquisition : 01/01/2020
    • Date de disposition : 31/12/2024
    • Produit : 0,00
    • Prix de base : 1,00
  5. Ensuite, sélectionnez Continuer.
    • 1,00 $ sera inscrit à la ligne 21699 de votre déclaration. Vous pourrez utiliser IMPÔTNET en évitant l’erreur 90228.

Sinon, si des renseignements figurent à la ligne 21699 mais pas à la ligne 21698, suivez les mêmes étapes que celles ci-dessus, mais entrez ces renseignements dans la section Perte au titre d’un placement d’entreprise avant le 25 juin :2024 plutôt :

  • Date d’acquisition : 01/01/2020
  • Date de disposition : 01/01/2024
  • Produit : 0,00
  • Prix de base : 1,00

Pour entrer 1 à la ligne 21699 pour permettre à la déclaration d’être acceptée :

  1. Ouvrez le mode Formulaires .
  2. Sélectionnez le bouton de recherche de formulaires dans le haut de l’écran.
  3. Entrez PDTPE dans la recherche, assurez-vous que la PDTPE est sélectionnée sous Formulaires, puis sélectionnez OK.
  4. Dans le formulaire PDTPE, entrez les renseignements suivants à la deuxième ligne, qui indiquera le lien à la ligne 21699 :
    • Date d’acquisition : 01/01/2020
    • Date de disposition : 31/12/2024
    • Produit : 0,00
    • Prix de base : 1,00
      Un écran d’ordinateur montrant un écran et un clavier tabulaires.
      • Si vous l’avez entré correctement, vous devriez voir le montant de 1,00 à la ligne B du formulaire PTPE.
  5. Cette information s’inscrira dans la section fédérale de l’onglet 1.00 de la ligne 21699. Vous devriez maintenant pouvoir transmettre votre déclaration de revenus par IMPÔTNET sans voir l’erreur 90228.

Sinon, si il y a des renseignements à la ligne 21699 mais pas à la ligne 21698, suivez les mêmes étapes que celles ci-dessus, mais entrez plutôt les renseignements suivants à la deuxième ligne :

  • Date d’acquisition : 01/01/2020
  • Date de disposition : 01/01/2024
  • Produit : 0,00
  • Prix de base : 1,00