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Selon le Relevé 1, dans le code de la case O est RB. Il s'agit d'une bourse du Conseil des arts et des lettres du Québec pour une première création artistique.
Les dépenses sont pour la réalisation du EP, le mixage, production du matériel photos et l'enregistrement de voix secondaires.
Si vous avez reçu un Relevé 1 case O RB, vous avez aussi reçu un feuillet T4A case 105 pour le fédéral? Vérifiez dans votre dossier électronique Mon Dossier pour les particuliers. Tous les feuillets fédéraux s'y trouvent.
Les bourses du Conseil des arts et des lettres du Québec (CALQ) sont généralement imposables. Selon le Guide des récipiendaires de bourses du CALQ, le CALQ émet un relevé fiscal et informe le ministère du Revenu. Les artistes doivent déclarer ces montants, souvent inscrits à la case 105 du feuillet T4A, comme revenus.
Il n'y pas de ligne 259 dans la TP-1 d'un particulier. Étant donné que la bourse est imposable, vous devez l'entrer dans le feuillet fédéral et le montant est transféré à la case O RB du Relevé 1.
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deniseparadis1
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