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BrigitteGuay
Niveau 1

Où peut-on déduire les dépenses relatives à une bourse pour un artiste dans la déclaration de revenus du Québec

 
3 RÉPONSES 3

Où peut-on déduire les dépenses relatives à une bourse pour un artiste dans la déclaration de revenus du Québec

Avez-vous reçu une subvention inscrite à la case 105 du feuillet T4A? La case 105 est décrite comme suit sur le T4A : « Bourses d’études, de perfectionnement et d’entretien, et subventions reçues par un artiste pour un projet »

 

Généralement, les dépenses liées à une bourse d'artiste s'inscrivent comme des dépenses d'entreprise (pour travailleur autonome), ce qui permet de réduire le montant net imposable. Au fédéral, dans le T2125 et au provincial, dans le TP80.

 

Nous vous suggérons tout de même de confirmer avec l'ARC et Revenu Québec, selon votre situation personelle.

 

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BrigitteGuay
Niveau 1

Où peut-on déduire les dépenses relatives à une bourse pour un artiste dans la déclaration de revenus du Québec

J'ai eu deux réponses différentes à Revenu Québec :

- ligne 259

- TP-80

 

Bref, comme c'est un bourse avec le code RB dans le relevé 1 et c'est pour une première création artistique sans exigence de partir en entreprise. 

 

 

TurboImpotLiseD
Moderator

Où peut-on déduire les dépenses relatives à une bourse pour un artiste dans la déclaration de revenus du Québec

Même réponse que dans votre autre post:  Si vous avez reçu un Relevé 1 case O RB, vous avez aussi reçu un feuillet T4A case 105  pour le fédéral?  Vérifiez dans votre dossier électronique Mon Dossier pour les particuliers. Tous les feuillets fédéraux s'y trouvent. 

 

Les bourses du Conseil des arts et des lettres du Québec (CALQ) sont généralement imposables. Selon le Guide des récipiendaires de bourses du CALQ, le CALQ émet un relevé fiscal et informe le ministère du Revenu. Les artistes doivent déclarer ces montants, souvent inscrits à la case 105 du feuillet T4A, comme revenus.

 

Il n'y pas de ligne 259 dans la TP-1 d'un particulier. Étant donné que la bourse est imposable, vous devez l'entrer dans le feuillet fédéral et le montant est transféré à la case O RB du Relevé 1.

 

Les artistes sont généralement des entrepreneurs / travailleur autonomes. Alors si vous voulez déduire des dépenses pour le projet, vous devez utiliser le logiciel de travailleur autonome. C'est dans ce logiciel que se trouve le fromualire T2125 fédéral, et le TP-80 provincial. Cela permet de déclarer les revenus et les dépenses d'un entrepreneur. 

 

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