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vincln-leduc
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Comment dois-je calculer les "Revenus de Placements" de mes placements à l'étranger? Dois-je considérer toutes les évolutions entre 2023 et 2024 de tous mes placements?

Je détiens en France des placements de type PEA, Assurance Vie, Livret A, épargne salariale, actions d'entrerpise...
1 RÉPONSE 1
PatrickB1
Niveau 4

Comment dois-je calculer les "Revenus de Placements" de mes placements à l'étranger? Dois-je considérer toutes les évolutions entre 2023 et 2024 de tous mes placements?

Bonjour @vincln-leduc 

 

Pour simplifier la réponse, je vais assumer que vous étiez au Canada durant toute l'année 2024.

La fiscalité canadienne nous demande de nous imposer sur nos revenus mondiaux.

  • Le Canada fonctionne selon l'année civile, donc vous devez déclarer les revenus réalisés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2024.
  • Vous devez déclarer les revenus qui seraient imposables au Canada comme s'ils avaient été générés ici (intérêts, dividendes, pension, etc.) tout en tenant compte des traitements particuliers négociés entre les pays via les conventions fiscales. Dans la majorité des cas:
    • Les revenus qui ne sont pas imposables ici n'ont pas à être déclarés. Par exemple, un gain de lotterie qui serait imposable à l'étranger n'a pas a être déclaré comme revenus ici.
    • L'impôt payé à un pays étranger sur des revenus imposables au Canada est normalement pris en compte au Canada (T2209 Crédit pour impôt étranger payé) afin qu'il n'y ait pas de double imposition.
    • Les biens qui génèrent du "gain en capital" lors de leur disposition sont généralement réputés avoir été acquis à leur juste valeur marchande lors de l'entrée au pays, limitant ainsi le gain imposable au Canada à la plus value du bien alors que vous étiez au pays.

Pour de plus amples renseignements, je vous invite à communiquer avec les autorités fiscales.

P.S.: Si vous détenez à l'étranger un niveau d'actifs de 100,000$CAN ou plus, portez attention à l'obligation possible de produire le formulaire T1135 Bilan de vérification du revenu étranger.  Ce formulaire est disponible dans toutes les versions de TurboImpôt.

 

Bonne journée!