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vchatard
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Bonjour, j'ai reçu des redevances pour les ventes d'un manuel scolaire dont j'étais l'auteure. Dans quelle catégorie cela rentre-t-il?

 
1 RÉPONSE 1
Moussi2
Moderator

Bonjour, j'ai reçu des redevances pour les ventes d'un manuel scolaire dont j'étais l'auteure. Dans quelle catégorie cela rentre-t-il?

Une redevance est un paiement reçu à titre de compensation pour utiliser ou avoir le droit d'utiliser un droit d'auteur, un brevet, une marque de commerce, une formule ou un procédé secret. Les redevances peuvent aussi comprendre des paiements à l'égard de films cinématographiques, d'œuvres sur films ou de bandes magnétoscopiques servant à la télévision. Une redevance peut-être aussi considérée comme un revenu d'investissement ou comme un revenu d'entreprise.

Le montant de votre redevance peut être indiqué à la case 17 du feuillet T5.

 

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