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Comment entrer un revenu tiré d’un bien locatif si mon conjoint et moi sommes copropriétaires?

by TurboTax Dernière mise à jour : 15 novembre 2024

Si vous et votre conjoint êtes propriétaires d’un bien locatif, il s’agira souvent d’une copropriété ou, sous certaines conditions, une société de personnes. Si vous ne savez pas lequel s’applique à votre situation, l’Agence du revenu du Canada (ARC) recommande de passer en revue la loi qui régit les sociétés de personnes de votre province ou de votre territoire, ou de consulter le folio de l’impôt sur le revenu S4-F16-C1, Qu’est-ce qu’une société de personnes?

Une fois que vous avez déterminé si vous êtes copropriétaires ou associés d’une société de personnes les étapes pour entrer un revenu tiré d’un bien locatif des conjoints dans TurboImpôt varient en fonction du logiciel et du mode d’affichage que vous utilisez.

Pour commencer, choisissez l’une des versions suivantes de TurboImpôt :

Ouvrez un nouveau fichier d’impôt dans TurboImpôt Premier en ligne. Suivez les étapes ci-dessous :

  1. Indiquez que la déclaration vise « Mon époux ou conjoint et moi », puis entrez vos renseignements personnels en vous assurant de choisir l’option vous permettant de produire votre déclaration ensemble.
  2. À l’étape Créons votre profil d’impôt , répondez Oui à la question Avez-vous des revenus provenant d’un bien locatif ou de placements? pour vous-même, puis pour votre époux ou conjoint
  3. Répondez Oui à la question Avez-vous des revenus ou des dépenses relativement à un bien locatif?
  4. Si vous n’utilisez pas encore la version TurboImpôt Travailleur autonome, sélectionnez Passer à la version Travailleur autonome et Confirmer la mise à niveau.
  5. Dans le profil de vos biens locatifs, cochez les cases Renseignements sur les autres propriétaires et Revenus de location ainsi que toute autre case qui s’applique.
  6. À l’étape État des loyers de biens immeubles (pour le conjoint 1), entrez les renseignements détaillés, y compris le Type de propriété.
  7. Dans T776 État des renseignements sur les associés pour le conjoint 1, dans Renseignements sur votre conjoint – Quote-part (%) de la société de personnes, indiquez le pourcentage d’intérêt du conjoint 2, qu’il s’agisse d’une copropriété ou d’une société de personnes.
  8. À l’étape T776 Revenus de location d’associé (conjoint 1), entrez l’adresse de votre bien locatif ainsi que le montant des revenus de location bruts.
  9. Si vous avez des dépenses de location, entrez-les sous T776 Dépenses de location.
  10. Si vous avez des déductions pour amortissement à prendre en compte, sélectionnez Entrer les soldes de FNACC de l’année précédente ou Entrer les acquisitions ou les dispositions de l’année courante, le cas échéant, sinon Terminé
  11. Passez en revue les renseignements inscrits dans votre Sommaire des revenus de location, puis cliquez sur Section Revenus de location terminée.

Ouvrez un nouveau fichier d’impôt dans TurboImpôt Premier en ligne. Suivez les étapes ci-dessous :

  1. Dans la section État civil de votre profil personnel, sélectionnez Marié(e), puis indiquez que vous voulez préparer votre déclaration de revenus ensemble.
  2. Sélectionnez Oui lorsqu’on vous demandera si vous avez des revenus d’emploi, de location ou autres. Ensuite cochez la case J’ai un bien locatif...
  3. Répétez l’étape 2 pour votre conjoint.
  4. À l’étape État des loyers de biens immeubles nº 1 (pour vous), sélectionnez Copropriété ou Société de personnes le cas échéant, puis fournissez votre pourcentage de participation
  5. À l’étape Profil de vos biens locatifs, cochez les cases qui s’appliquent à votre situation
  6. Dans votre T776 État des renseignements sur les associés nº 1, si le seul associé ou copropriétaire est votre conjoint, ignorez la situation et sélectionnez Continuer
  7. À l’étape T776 Revenus de location, assurez-vous d’entrer 100 % des revenus de location bruts, n’attribuez pas une partie du revenu en fonction de la propriété;
  8. Pour votre conjoint,sélectionnez l’adresse du bien dans le menu déroulant de l’étape T776 Identification de biens locatifs.
  9. Les champs de la page État des loyers de biens immeubles nº 1 de votre conjoint se rempliront automatiquement. Indiquez le pourcentage de copropriété ou de société de personnes de votre conjoint
  10. Dans Profil de la location nº 1, cochez toutes les cases qui s’appliquent à votre conjoint.
  11. Ignorer T776 État des renseignements sur les associés nº 1 pour votre conjoint s’il n’y a pas d’autres associés ou copropriétaires, sélectionnez Continuer
  12. Les renseignements du formulaire T776 – Revenus de location de votre conjoint seront ensuite autogénérés selon vos réponses précédentes.
  13. Répondez à la question dans Activités de location multiples.
  14. À l’étape Sommaire des revenus de location, sélectionnez Section Revenus de location terminée.
    Vos renseignements devraient maintenant être comptabilisés séparément dans votre Sommaire des revenus totaux.

Ouvrez un nouveau fichier d’impôt dans TurboImpôt Premier en ligne. Suivez les étapes ci-dessous :

  1. Sur le formulaire de renseignements personnels de TurboImpôt, remplissez les champs requis, puis cliquez sur la case Cochez cette case pour préparer la déclaration de votre conjoint.
  2. Choisissez si vous voulez utiliser le service Préremplir ma déclaration en cliquant sur le bouton correspondant. Sinon, cliquez sur Fermer.
  3. Dans le formulaire T1 Général, remplissez les renseignements demandés.
  4. Sélectionnez Formulaires dans le ruban qui se trouve au bas de l’écran.
  5. Sélectionnez Recherche formulaire, puis entrez T776 dans le champ Mot clé à rechercher et sélectionnez OK.
  6. À la page du formulaire T776 – Partie 1, sélectionnez Oui ou Non (selon votre cas) en réponse à la question Était-ce votre dernière année d’activité? 
  7. Indiquez votre pourcentage de copropriété et sélectionnez Copropriété (ou société de personnes, s’il y a lieu)
  8. À la page du formulaire T776 – Partie 3, entrez l’adresse du bien de location, le nombre d’unités et le montant total des revenus de location bruts.
  9. Passez en revue les renseignements figurant sur le formulaire T776 – Revenus pour vous assurer qu’ils sont exacts.
  10. Sélectionnez le nom de votre conjoint dans le ruban qui se trouve au bas de l’écran. TurboImpôt générera automatiquement le formulaire T776 de votre conjoint
  11. Sur le formulaire T776 – Partie 1 (pour votre conjoint), répondez à la question Était-ce votre dernière année d’activité?
  12. Indiquez le pourcentage de copropriété et sélectionnez Copropriété (ou société de personnes, s’il y a lieu).
  13. Répétez l’étape 8 ci-dessus en entrant les renseignements de votre conjoint.
  14. Si les revenus de location sont les seuls revenus que vous avez entrés dans TurboImpôt jusqu’à présent, vous pouvez consulter le sommaire Graphiques à gauche pour confirmer les montants de revenus de location inscrits pour vous et votre conjoint (facultatif