TurboImpôt FAQ
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IMPÔTNET – Code d’erreur 90308

Ce code d’erreur s’affiche si l’Agence du revenu du Canada (ARC) ne croit pas que votre déclaration devrait comprendre des cotisations au Régime de pensions du Canada (RPC).

Pour corriger cette erreur :

  • Si vous avez entré des cotisations au RPC (case 16) et au Régime des rentes du Québec (RRQ) (case 17) sur le même feuillet T4 :
    • Entrez vos cotisations au RPC pour un revenu gagné à l’extérieur du Québec sur un feuillet T4 autre que celui sur lequel figurent vos cotisations au RRQ pour un revenu gagné au Québec.
  • Si votre feuillet T4 indique que vous êtes exonéré des cotisations au RPC (case 28) mais que vous inscrivez des montants pour les cotisations au RPC (case 16) et des et gains ouvrant droit à pension (case 26) :
    • Vérifiez les montants et assurez-vous de les avoir bien consignés. L’ARC ne permet pas aux employés qui sont exonérés des cotisations au RPC/RRQ d’inscrire un montant dans les cases 16 ou 17. Si vous avez entré les montants exactement comme ils figurent sur votre feuillet T4, communiquez avec votre employeur pour vous assurer que votre feuillet T4 a été rempli sans erreur.

Note : En général, les personnes employées au Québec versent des cotisations au RRQ plutôt qu’au RPC.

 


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