sujet Re: Code 95365 comment le corriger dans Dépannage

Code 95365 comment le corriger

romanesh2 — Wed, 19 Mar 2025 15:51:08 GMT

je reçois ce message après avoir fait la mise à jour ce matin 19/03/2025

Même si je vérifie je vois qu'il manque oui à la ligne 68140 le montant et que le calcul se fait pas, Mais si je le mets à la main , j'ai une erreur écriture indirecte.

Comment faire pour le canceller?

Message de l'ARC

Votre déclaration de revenus n'a pas été acceptée par l'Agence du revenu du Canada. Elle contient des erreurs qui doivent être corrigées. Veuillez réviser le(s) message(s) d'erreur(s) suivant, apporter les corrections nécessaires, et essayer de resoumettre votre déclaration. Si vous avez besoin de formulaires ou d'assistance, visitez le site Web de l'Agence du revenu du Canada et la page des corrections sur le site Web IMPÔTNET. Pour obtenir de l'aide, veuillez nous contacter.La plupart des déclarations canadiennes de revenus et de prestations pour 2024, et tout montant de solde dû, sont échus le 30 avril 2025.nous contacterhttps://www.canada.ca/fr/agence-revenu/organisation/coordonnees.html#tbl-personal

Code: #95365 -

Il y a une entrée sur le formulaire T936 et/ou sur l'annexe 3 et l'une des situations suivantes s'applique à votre déclaration. Veuillez vérifier vos entrées et apporter les corrections nécessaires.

1. Vous avez déclaré un gain en capital provenant d'un feuillet T3 à la ligne 17600 de l'annexe 3. Une entrée est également requise à la ligne 68140 du Tableau A du formulaire T936. La ligne 68140 ne peut pas être inférieure à la ligne 17600.

2. Il y a une entrée à la ligne 68140. Vous devez également déclarer un gain (ou une perte) en capital à la ligne 17600. Si le total de vos gains (ou pertes) en capital de tous vos feuillets T3 est le zéro, votre logiciel devrait générer une entrée de « 1 » à la ligne 17600.

3. Il y a une entrée à la ligne 68140. Vous devez également inscrire une entrée à la ligne 68150. Si la ligne 68140 moins la ligne 12 du Tableau A est le zéro, votre logiciel devrait générer une entrée de « 1 » à la ligne 68150.

4. Il y a une entrée à la ligne 68150. Une entrée est également requise à la ligne 68140. La ligne 68140 ne peut pas être inférieure à la ligne 68150.

Re: Code 95365 comment le corriger

TurboImpotNadia — Tue, 15 Apr 2025 19:01:53 GMT

L’ARC a annoncé que des erreurs liées au calculateur d’impôt de ses systèmes pourraient vous empêcher de produire votre déclaration. Ces erreurs touchent tous les logiciels d’impôt homologués par l’ARC au Canada.
TurboImpôt est en contact direct avec les hauts fonctionnaires du gouvernement du Canada à l’ARC, soulignant le besoin urgent de responsabilisation et de mesures décisives pour résoudre ces problèmes pour nos clients et tous les Canadiens.

Si vous voyez l’un de ces codes d’erreur, veuillez consulter Que signifie un code d’erreur IMPÔTNET et comment le résoudre?

Merci d’avoir choisi TurboImpôt.

Re: Code 95365 comment le corriger

steevedionne2 — Thu, 20 Mar 2025 18:13:15 GMT

J'ai vérifié et il n'y a pas de montant. la ligne 17600 est à zéro. les gains en capital T3 ont été transférés à la déclaration de mon conjoint. donc je n'ai rien à déclarer de mon côté

comment je fais pour corriger cet erreur et finalement soumettre ma déclaration?

merci

Re: Code 95365 comment le corriger

Jfrenette7 — Thu, 20 Mar 2025 18:52:38 GMT

J'ai le même problème, code 95365, L'ARC demande une correction, les données sont bien indiquées dans les T3 et apparaissent bien dans le formulaire Annexe 3. Par contre aucun chiffre n'apparaît a la ligne 68140 du formulaire T936 et je ne peut les entrées manuellement. Donc aucune possibilité d'appliquer les corrections demandées! Je suis dans une impasse!!! J'utilise la version Bureau et non Web. de turbo impot de luxe.

Merci de bien vouloir nous assister!

Re: Code 95365 comment le corriger

Jfrenette7 — Thu, 20 Mar 2025 19:33:17 GMT

Toujours concernant le code 95365, le point qui pourrait faire en sorte que le montant demeure a 0 a la ligne 68140 du tableau A au formulaire T936 est que le montant du gain en capital est négatif et que le résultat de la soustraction donne 0 mais l'ARC veut tout de même avoir le total de la ligne 21 des T3 dans cette case !!! je pense que c'est peut-être la source du BUG!

Re: Code 95365 comment le corriger

steevedionne2 — Thu, 20 Mar 2025 20:01:53 GMT

Rebonjour,

pour ma part, j'ai réussi à contourner l'erreur en quelque sorte. il était souhaitable que mon conjoint soit à 100% des gains et c'est ce qui me causait cette erreur lors de la transmission de MA déclaration. Donc j'ai changé les pourcentage pour 99% à lui et 1% à moi. et voilà tout à fonctionner. Bonne chance à ceux qui ont se problème

Re: Code 95365 comment le corriger

MarjoMcD — Thu, 20 Mar 2025 20:08:23 GMT

J'ai vérifié et toutes les entrées sont au bon endroit et j'ai toujours le code 95365 ..... que dois-je faire ?

Re: Code 95365 comment le corriger

GPQc — Fri, 21 Mar 2025 12:56:56 GMT

Même erreur pour moi

Les lignes 17599 et 17600 comporte un chiffre positif.

La ligne 19900 est toutefois négative suite à une perte dans un T5008

Donc la ligne 1 du tableau A du T936 est négative et la ligne 14 est mise à 0 selon les directives du formulaires. Selon ces mêmes directives, les lignes 15 à 19 ne doivent pas être remplies.

Est-ce une autre problème de l'ARC?

Re: Code 95365 comment le corriger

GPQc — Fri, 21 Mar 2025 13:48:40 GMT

Une autre variante

Les lignes 17599 comporte un chiffre positif et la ligne 17600 est à 0.

La ligne 19900 est positive et reportée à la ligne 1 du tableau A du T936.

Cependant, la ligne 68140 représente 50% des lignes 21 des feuillets T3 au lieu du 100% générant l'erreur 95365 dans Imponet.

Cette-fois, l'erreur semble provenir de TurboImpôt.

Re: Code 95365 comment le corriger

TurboImpotLiseD — Tue, 15 Apr 2025 19:03:02 GMT

Nous vous remercions pour vos commentaires. Dès que le problème sera résolu, nous ferons une mise à jour de ce fil de discussion.

Merci de votre patience et d'avoir choisi TurboImpôt.

Re: Code 95365 comment le corriger

Usager — Fri, 21 Mar 2025 16:24:39 GMT

Bonsoir!

J'ai eu le même problème de Code d'erreur 95365 aujourd'hui 19 mars, après avoir mis mon TURBOIMPÔT Premier version bureau 2024 à jour aujourd'hui.

J'ai passé 1:40 hres au téléphone avec les agents de l'ARC, pour tenter de résoudre cette situation.

Selon le site de l'ARC TURBOIMPÔT Windows est sensé être homologué pour gain en capitaux 2024: mais est-ce vrai? Question pour INTUIT Canada: Y a-t-il une mise à jour qui sera rendue disponible ??

L'ARC laisse croire qu'il ont allégé la date de remise des déclarations fédérales pour particulier avec gain en capital jusqu'au 2 juin, le temps que les logiciels soient mis à jour.

Dans le tableau A du formulaire T936, vis-à-vis la ligne 14 indique que si le total est "0" : ne pas remplir les lignes 15 (i.e. 68140) à 19 et inscrire "0" la ligne 20. (Ce que TURBOIMPÔT semble avoir suivi comme directive ?). Mais si le total comprend un montant provenant d'un feuillet T3 (quel total ?), remplissez les lignes 15 à 19 (ce que TURBOIMPÔT Premier bureau ne fait pas automatiquement ! ??). Sinon, inscrivez "0"à la ligne 19.

Il me semble très bizarre de devoir réinscrire les gains en capital cumulés des feuillets T3 è la ligne 15 (ou 68140) du T936, car ils ont déjà été comptabilisés adéquatement aux lignes 17799 et 17800 de l'annexe 3 (?).

Merci à INTUIT à l'avance pour votre réponse à ce message et salutations.,

Usager

Re: Code 95365 comment le corriger

navyboy — Fri, 21 Mar 2025 17:56:06 GMT

j'ai le même ennui et voici la réponsede ARC qui ne fonctionne pas. Les formulaires remplis par turbo impôt n'ont pas tous les chiffres inscrits et son on inscrit une valeur, alors c'est une valeur qui empêche d'avoir une déclaration valide

Re: Code 95365 comment le corriger

GPQc — Fri, 21 Mar 2025 18:38:35 GMT

Je crois qu'il faut laisser le temps à TurboImpôt de régler la situation avec l'ARC pour problème no 1 : Si le montant de la ligne 1 est négatif, l'ARC s'attend à des informations à la ligne 68140 alors que ce ne devrait pas être le cas.

Il y a toutefois un autre problème : Si le relevé T3 est partagé entre conjoint, ex. 50/50, TurboImpôt rapporte le montant de la case 21 en à la ligne 68140 en séparant le montant entre les conjoints. Cependant , TurboImpôt ne prend pas en compte la répartition entre conjoint pour les lignes 17599 et 17600 ce qui vient causer un problème quand on les compare avec la 68140. J'essaie d'avoir le support de TurboImpôt pour ce problème.

Re: Code 95365 comment le corriger

JacDo — Sat, 22 Mar 2025 12:49:55 GMT

En ce qui a trait à la disponibilité des formulaires pour le gain en capital. J'ai reçu une mise à jour de Turbo Impôt 2024 hier, confirmée par un courriel de Intuit.

Or, cette version contient des erreurs.

Dans mon cas, lors de la soumission de ma déclaration à l'ARC, j'obtiens un code d'erreur relatif au champs 17600 (Annexe 3) et 68140 (T936) à l'effet que le premier ne peut être plus grand que le second.

1) Je ne connais pas le formulaire T936, donc il a été rempli par Turbo Impôt automatiquement.

2) J'ai vérifié sur les formulaires concernés ET le champ 68140 est bel et bien plus grand que le champ 17600.

Donc, les données utilisées lors de la transmission sont erronées en dépît de leur exactitude dans les formulaires.

J'ai communiqué avec le service technique.

1) La première préposée n'a offert aucun support adéquat. Elle m'a fait effacer le contenu des formulaires relatifs aux revenus d'entreprise, alors que je N'AI PAS de revenus d'entreprise. La préposée a terminé l'appel abruptement, volontairement ou pas?

2) La deuxième préposée m'a dit qu'il s'agissait d'une problème connu et que je devais patienter jusqu'à la prochaine mise à jour, sans être capable de prédire une date.

Tant pis pour la "garantie d'exactitude à 100%", en tout cas pour l'instant.

Re: Code 95365 comment le corriger

JacDo — Mon, 24 Mar 2025 12:06:47 GMT

J'ai été contacté par courriel par le "Turbo Tax Community" qui me suggère

1) d'effacer les lignes 52 et 53 de mes feuillets T3 et

2) d'essayer de soumettre en remplissant soit 52 ou 53 avec le même montant que la ligne 21.

Ça ressemble à une rustine logicielle plus qu'à un avis d'un expert en impôts!

J'ai communiqué avec l'ARC et ils ne peuvent me confirmer si cette modification ne me causera pas de problème lors de la vérification finale de ma déclaration même si ça résout la soumission par ImpôtNet.

La question reste entière: quand TurboImpôt sera-t-il corrigé?

Entre temps, mon accès à ImpôtNet a été restauré MAIS la coimmunication avec eux s'est prolongée parce que la fenêtre de TurboImpôt ne contient aucun code d'erreur. Comment est-ce possible pour un logiciel qui est distribué depuis plusieurs années?

En conclusion, beaucoup (trop!) d'erreurs dans la version 2024 de TurboImpôt. Très décevant.

Re: Code 95365 comment le corriger

JacDo — Mon, 24 Mar 2025 18:33:37 GMT

J'ai fait la vérification manuelle: le montant de la ligne 68140 (T936) est supérieur à la ligne 17600 (Annexe 3).

D'autre part, j'ai essayé de soumettre ma déclaration en effaçant la ligne 53 des feuillets T3 et en mettant le montant de la ligne 21 dans la case 52. Je me retrouve avec la même erreur: code 95365. Donc, le mur vers le fédéral persiste.

En bonus, je ne peux soumettre mes déclarations provinciales parce que, soit disant, un formulaire sur les revenus d'entreprise est "ouvert". J'ai effacé ce formulaire et l'ai fermé avec la commande du menu. Sans succès.

Je n'ai plus de revenus d'entreprise depuis 2012. Comment ai-je pu transmettre mes déclarations depuis plus de 10 ans sans que cette erreur surgisse?

Habituellement, je soumets mes déclarations au début de mars et à cette date-ci j'ai déjà mes remboursements dans mon compte de banque. Cette situation détruit complètement mon flux monétaire.

Re: Code 95365 comment le corriger

GPQc — Tue, 25 Mar 2025 12:40:15 GMT

Bonjour JacDo

Étant donné que la réponse de TurboImpôt ne vous aide pas, je vais essayer de cerner votre problème pour le gain en capital. Pour le TP80, je n'ai heureusement (malheureusement pour vous) pas ce problème.

Dans le T936, le montant de la ligne 1 du tableau A est-il positif ou négatif?
Avez-vous inscrit un pourcentage dans vos feuillets T3 pour répartir les montants entre plus d'une personne?

Ciao!

Re: Code 95365 comment le corriger

romanesh2 — Tue, 25 Mar 2025 13:36:53 GMT

moi aussi j'ai le même pour le formulaire T936

Résultat est négatif, aucun pourcentage inscrit dans le T3

le montant qui est négatif provient d'un résultat de T3 et T5008 (perte)

Comme cette ligne provient provient généralement compléter par un automatisme, de la ligne 21 inscrit sur les T3 , elle ne se mets pas, car pour mon T3, il devrait y avoir un montant d'inscrit mais rien inscrit ....

l'an passé ce formulaire était là , j'avais un gain donc, ligne inscrite correctement.

Re: Code 95365 comment le corriger

GPQc — Tue, 25 Mar 2025 14:02:29 GMT

J'ai deux problèmes comme inscrit dans une réponse précédente et vous avez un de ceux-ci.

Le montant négatif à la ligne 1 devrait donner 0 à la 14 dans le tableau selon la directive à cette ligne "si négatif inscrivez 0."

Le problème est dans l'interprétation des directives subséquentes à la même ligne :

Si le total est 0, ne remplissez pas lignes 15 à 19... : Le total est négatif ou 0? Si 0, le gouvernement ne devrait pas s'attendre à un montant à la ligne 68140
Si le total comprend un montant provenant d'un feuillet T3, remplissez les lignes 15 à 19... : C'est le cas si on prend le total négatif ou ce n'est pas le cas parce qu'il a été mis à 0?

J'espère que TurboImpôt :

Teste son logiciel pour identifier le problème
Fera un rapport de la situation différent que de jouer avec les cases
Règlera le problème avec le gouvernement s'il le faut puisqu'il devrait être plus important qu'un particulier qui se bat avec le support premier niveau

J'ai contacté le support TurboImpot et j'attends une nouvelle version pour tester.

Re: Code 95365 comment le corriger

MarjoMcD — Tue, 25 Mar 2025 14:27:40 GMT

Je n’ai plus de code d’erreur mais il m’est impossible de transmettre car mon compte est maintenant verrouillé … j’ai attendu 24 hres avant de réessayer et mon compte est toujours verrouillé … QUE FAIRE.?