sujet Re: Impossible d'envoyer rapports Provinciaux dans Dépannage

Impossible d'envoyer rapports Provinciaux

AlexM7 — Mon, 17 Mar 2025 16:11:25 GMT

Bonjour! Savez-vous si c'est un bogue?

Voici un message qui s'affiche à la page «vous êtes prêt à transmettre votre déclaration» quand je tentes de soumettre ma déclaration provinciale et celle de ma femme:

« moi déclare le total des gains en capital imposables, une perte en capital nette ou une désignation de résidence principale à l'annexe 3. La production des déclarations contenant ces documents est temporairement retardée, car l'ARC a besoin de plus de temps pour certifier les formulaires. Nous prévoyons qu'elle sera prête à accepter votre déclaration d'ici la fin de mars.
Lorsque la date de production de la déclaration est annoncée, nous pouvons vous en aviser par courriel afin que vous puissiez vous connecter et transmettre votre déclaration. »

Sauf que je n'ai déclaré AUCUNS «...gains en capital imposables, une perte en capital nette ou une désignation de résidence principale à l'annexe 3.» dans ma déclaration conjointe.

Ça fait plus de deux heures que je cherche ou est l'erreur et je n'en ai trouvé aucune.

Ma version est mise-à-jour ce 17 Mars

Windows 10

Merci d'avance pour l'aide.

Re: Impossible d'envoyer rapports Provinciaux

AlexM7 — Mon, 17 Mar 2025 16:43:38 GMT

J'ai résolu ce problème grâce à ces indications:

TurboImpotNadia

Moderator

Si vous n'avez pas de gains en capital et que vous avez de la difficulté à envoyer votre déclaration à Revenu Québec.

Vérifiez sur votre déclaration dans le mode formulaire si vous avez un formulaire TP-726.6 ou TP-726.7 qui a été créé?

Pour vérifier :

1. Cliquer sur Formulaire en haut à droite.

2. En bas, à côté du nom de la personne, cliquer sur « Formulaire » pour voir la liste de formulaires.

3. Trouver le formulaire TP-726.6 et/ou TP-726.7 si vous n'avez pas de gains en capital, cliquer dans le menu du haut sur Édition >> Formulaires >> Effacer formulaire courant et répéter, mais cette fois-ci fermer le formulaire Édition >> Formulaires >> Fermer formulaires inutilisés.

Ensuite, cliquer sur le bouton Impôtnet (la petite enveloppe avec l'éclair dans le menu en haut de la page).

À noter que cette anomalie sera corrigée dans une mise à jour future et nous vous remercions pour votre patience.

Si cela ne fonctionne pas ou vous n'avez pas de formulaire TP-726.6 ou TP-726.7. Vous pouvez aussi faire le suivant:

1) Au bas de l'écran, cliquez sur Formulaire et trouvez l'annexe 3 pour l'afficher..

2) Assurez-vous qu'aucune des cases Oui et Non n'est cochée à la case 17905. Si cela est coché à NON; cliquez sur Non pour retirer le "X".

3) Au menu du haut, sélectionnez Édition, Formulaire, Fermer formulaires inutilisés.

5) Relancer ImpotNet au provincial

Voir la solution dans l'envoi d'origine

Re: Impossible d'envoyer rapports Provinciaux

Mandy66 — Mon, 17 Mar 2025 17:22:11 GMT

Exactement le même problème

Re: Impossible d'envoyer rapports Provinciaux

AlexM7 — Mon, 17 Mar 2025 17:51:02 GMT

J'ai du appliquer les deux étapes aux deux déclarations conjointes pour que ça fonctionne.

Mais maintenant, un autre bogue concernant le Relevé 31 m'empêche d'envoyer la déclaration provinciale de ma femme...

Elle n'a PAS de Relevé 31 mais le programme persiste à dire que les informations de son Relevé 31 sont erronées 😑

J'ai tout essayé, navigué et manipulé tous les formulaires possibles et rien n'y fait!😤

Re: Impossible d'envoyer rapports Provinciaux

dettedsg — Mon, 17 Mar 2025 20:28:43 GMT

Un gros merci. Votre recommandation d'aller décocher le NON dans l'annexe 3 a fonctionné pour moi. Ma déclaration a maintenant été envoyée. Merci. Youppi.

Re: Impossible d'envoyer rapports Provinciaux

Caro64 — Mon, 17 Mar 2025 20:43:29 GMT

Je viens de parler avec le soutien et il y aurait une mise à jour le 20 mars 2025 qui devrait résoudre le problème pour gain/perte capital.

Re: Impossible d'envoyer rapports Provinciaux

Caro64 — Mon, 17 Mar 2025 20:45:27 GMT

J'ai fait ce qui suit qui a été conseiller par autre et cela a fonctionner quand on n'a pas de gains/perte en capital. Mes 2 rapports sont partis il y a quelques minutes.

Vérifiez sur votre déclaration dans le mode formulaire si vous avez un formulaire TP-726.6 ou TP-726.7 qui a été créé?

Pour vérifier :

1. Cliquer sur Formulaire en haut à droite.

2. En bas, à côté du nom de la personne, cliquer sur « Formulaire » pour voir la liste de formulaires.

Re: Impossible d'envoyer rapports Provinciaux

MD_5 — Mon, 17 Mar 2025 23:03:57 GMT

J'ai aussi ce même problème. J'ai lu dans la Presse du 13 mars que le problème est que l'ARC et Revenu Québec n'auraient toujours pas homologué TurboImpôt 2024. Selon Intuit, ils prévoient pouvoir autoriser la transmission des déclarations à compter du 20 mars. À suivre

Re: Impossible d'envoyer rapports Provinciaux

MD_5 — Mon, 17 Mar 2025 23:12:16 GMT

Cette solution a fonctionné pour moi. Merci 🙂

Re: Impossible d'envoyer rapports Provinciaux

Anonymous — Tue, 18 Mar 2025 19:56:55 GMT

@AlexM7 Le Relevé 31 est lié avec le cérdit d'impôt pour solidarité (Annexe D). Allez en mode formulaire, veuillez vous assurer que, dans le formulaire INFO, à la page 3, toutes les questions concernant l'Annexe D sont bien répondues, pour les 2 conjoints.

Également, cliquez sur l'onglet Feuillets dans le bas de la page, Relevés Québec, Relevé 31, et effacer les renseignements, si aucun des conjoints n'a de Relevé 31.

Merci de choisir TurboImpôt.

Re: Impossible d'envoyer rapports Provinciaux

AlexM7 — Wed, 19 Mar 2025 13:51:29 GMT

Bonjour Véronique,

merci pour vos conseils. J'ai tout re-vérifié, tout est parfait partout mais le même message d'erreur apparait à la fin à la vérification et ça m'empêche d'envoyer l'impôt provincial de ma femme.

Re: Impossible d'envoyer rapports Provinciaux

cblouin — Wed, 19 Mar 2025 14:03:07 GMT

Une nouvelle version est disponible ce matin. Normalement, cela devrait régler vos problèmes.

Bonne chance !

Re: Impossible d'envoyer rapports Provinciaux

AlexM7 — Wed, 19 Mar 2025 14:14:33 GMT

Je viens de contacter Revenu Québec et l'agent a vérifié mes informations et il m'a confirmé que le problème vient du logiciel Turboimpot, alors c'est dû à un bogue du logiciel.

J'ai dû supprimer mon propre Relevé 31 pour pouvoir envoyer le rapport de ma femme.

Re: Impossible d'envoyer rapports Provinciaux

ctetu — Thu, 03 Apr 2025 01:05:55 GMT

Est-ce que le message d'erreur que vous avez eu est «La case A de votre relevé 31 doit comprendre au moins 15 caractères, incluant 0-9 et A-F (les autres caractères, les espaces et les traits d'union sont interdits). Veuilles corriger pour que la déclaration soit admissible à Impotnet.» ? Car je crois que je rencontre le même problème. Le logiciel refuse de transmettre la déclaration de mon conjoint mais j'ai transmis ma déclaration qui contient les infos du relevé 31. Mon conjoint n'en a pas.

Re: Impossible d'envoyer rapports Provinciaux

AlexM7 — Thu, 03 Apr 2025 18:38:23 GMT

Bonjour @ctetu , oui c'était exactement le message d'erreur que je recevais et qui m'empêchait d'envoyer le rapport provincial de ma femme.

J'ai contacté Revenu Québec et ils m'ont dit que c'était dû à un problème au niveau du logiciel (bogue) Impôt Rapide.

J'ai réussi à contourner le problème en enlevant le relevé 31 (qui n'était même pas celui de ma femme, elle n'en avait pas)! L'agent m'a dit que je pouvais faire ça.

Re: Impossible d'envoyer rapports Provinciaux

TurboImpotNadia — Thu, 03 Apr 2025 22:13:58 GMT

Parfait! Merci de nous avoir informés.

Re: Impossible d'envoyer rapports Provinciaux

ctetu — Sat, 05 Apr 2025 14:42:19 GMT

Merci @AlexM7! Votre solution est la bonne. J'ai détruit le Relevé 31 de ma déclaration. Et hop, le logiciel n'a plus trouvé d'erreur et j'ai été en mesure de transmettre la déclaration de mon conjoint.

Re: Impossible d'envoyer rapports Provinciaux

Caro64 — Tue, 17 Mar 2026 20:07:01 GMT

Aujourd'hui 17 mars, le problème est résolu, j'ai pu envoyer l'impôt avec gain et capital aux 2 gourvernements.

Re: Impossible d'envoyer rapports Provinciaux

TurboImpotBrenda — Tue, 17 Mar 2026 20:21:18 GMT

Nous sommes ravis que vous ayez pu remplir vos déclarations avec succès.