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CarlB
Niveau 2

Remboursement acomptes provisionnels

Bonjour,
Ayant transmis mes impots il y a déjà 3 semaines, l'ARC vient de me faire un premier remboursement par dépot direct des crédits d'impots. Par compte, l'ARC est également supposé me rembourser mes acomptes provisionnels payé au courant de l'année 2020, mais ceux-ci ne faisaient pas parti de ce premier remboursement.

Est-ce possible que les acomptes provisionnels sont remboursé dans un 2e temps, plus tard?
Merci beaucoup!
Carl 

6 RÉPONSES 6
CarlB
Niveau 2

Remboursement acomptes provisionnels

Bonjour,

Je relance la discussion, à savoir si quelqu’un aurait une réponse pour moi sur le sujet? 🙂

 

Merci beaucoup!

Carl

cblouin
Niveau 5

Remboursement acomptes provisionnels

Normalement, vos accomptes provisionnels sont pris en compte dans le calcul de vos impôts à payer s'ils sont bien indiqués à la ligne 47600 du fédéral et 453 du Québec. Il n'y a pas d'autre remboursement de prévu que ceux de la ligne 478 du Québec et/ou 48400 du fédéral.

CarlB
Niveau 2

Remboursement acomptes provisionnels

Bonjour Cblouin,

Merci pour votre réponse. En vérifiant mes rapports fédéraux et provinciaux (compilés par Turboimpots Travailleur autonome en ligne), je vois que les acomptes provisionnels sont indiqués à la ligne 47600 du fédéral, mais PAS à la ligne 453. Est-ce normal que ceux-ci soient écrits à un mais pas à l'autre? Si non, est-ce possible de modifier ma demande et la renvoyer sans causer de problème?

Du côté du remboursement, sur le rapport fédéral le remboursement indiqué à la ligne 48400 inclue en effet mes acomptes provisionnels, mais ceux-ci n'ont pas été remboursé dans le premier dépôt direct.

Merci beaucoup pour votre aide!

cblouin
Niveau 5

Remboursement acomptes provisionnels

Je ne comprends pas trop votre problème.

Les montants d'accomptes provisionnels sont indépendants les uns des autres, selon que vous utilisez une des 3 méthodes reconnues par le gouvernement.

Vous devez inscrire aux lignes indiquées les montants daccomptes provisionnels que vous avez versé au fédéral et au provincial. Le montant final correspond au calcul de la différence entre le montant de vos impots dus moins le montant d'accompte que vous avez versé, et ce, pour le fédéral comme pour le provincial. Naturellement, ce ne sont pas les mêmes montants.

Les gouvernements ne vous "remboursent" pas les montants d'acomptes. Si le résultat de ce que vous devez est supérieur à ce que vous avez versé, vous devez payer la différence. Si le résultat est négatif, vous recevrez un remboursement.

CarlB
Niveau 2

Remboursement acomptes provisionnels

Bonjour cblouin,

Je suis désolé pour l'immense confusion. En allant vérifier dans mes paiements sur le site de ma banque, je me suis rendu compte que les acomptes provisionnels avaient été versés à Revenu Québec ET NON à l'ARC. Le site de turboimpot a pris pour acquis que mes acomptes avaient été versés a l'ARC, donc évidemment qu'au final l'ARC ne m'a pas remboursé ces acomptes, et non plus RQ car ils n'étaient pas indiqués à la ligne 453. 

Je viens d'appeler RQ et on a modifié ma demande pour la ligne 453, et le tout sera remboursé dans 1 semaine. Merci du soutien!

TurboImpôtLynda
Niveau 15

Remboursement acomptes provisionnels

Merci pour le retour Carl et nous sommes bien content que vous ayez pu résoudre grace à l'aide de cblouin. 🙂

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