Si vous venez de perdre un proche, nous aimerions d’abord vous offrir nos plus sincères condoléances. La production d’une déclaration finale peut sembler complexe. Nous ferons de notre mieux pour vous simplifier le processus.
Pour commencer, assurez-vous d’avoir tous les feuillets fiscaux et les renseignements sur le revenu concernant la personne décédée, ainsi que sa date de décès et ses renseignements personnels. Vous consulterez ces documents durant la préparation de la déclaration finale.
Lorsque vous êtes prêt à commencer le processus de déclaration, sélectionnez le logiciel TurboImpôt que vous utilisez dans la liste, puis suivez les instructions.
Note : L’ARC exige que toutes les déclarations finales soient produites sur papier. Vous devez imprimer et envoyer la déclaration par la poste au lieu d’utiliser une option de transmission électronique.
TurboImpôt en ligne
- Au début du processus de déclaration, dans Pour qui préparez-vous cette déclaration?, sélectionnez Pour quelqu’un d’autre et indiquez si vous préparez une déclaration de personne mariée ou vivant en union de fait.
- Dans Allons-y! Quel est son nom? entrez le nom de la personne décédée et cochez la case Cette déclaration est pour une personne décédée.
- Entrez la date du décès, puis sélectionnez Continuer.
- Dans Commençons par obtenir vos coordonnées, entrez votre nom sous Aux soins de, et fournissez votre adresse postale et vos coordonnées. Une déclaration finale doit être signée et envoyée par la poste.
- Remplissez les prochaines sections de sa déclaration jusqu’à ce que vous atteigniez Il nous faut maintenant le reste de vos renseignements personnels, où vous devez fournir des renseignements personnels supplémentaires sur la personne décédée, puis sélectionnez Continuer.
- Sélectionnez Continuer pour chaque écran jusqu’à ce que le processus soit terminé.
TurboImpôt CD/téléchargement
- Au début du processus de déclaration en mode EasyStep, entrez l’état civil et la province où la personne décédée vivait juste avant la date de son décès.
- Entrez les renseignements sur la personne et la date du décès.
- Entrez l’adresse postale où l’avis de cotisation doit être envoyé et votre nom dans le champ Aux soins de :.
- Entrez les renseignements de l’époux ou conjoint de fait (s’il y a lieu), y compris leur revenu net et le montant de la ligne 8 de son annexe 428 provinciale.
- Continuez jusqu’à la section Qu’est-ce qui a marqué l’année 20XX?. Ensuite, sélectionnez le type de revenu que vous déclarez pour la personne décédée. S’il y a un revenu de pension et que vous voulez fractionner un revenu de pension admissible entre conjoints, sélectionnez Oui pour Voulez-vous fractionner votre revenu de pension admissible avec votre époux ou conjoint de fait (s’il y a lieu)? Plus tard, vous fournirez des renseignements supplémentaires et le logiciel calculera le montant transférable maximum pour l’époux ou conjoint de fait. Ce dernier doit déclarer ce montant séparément dans sa déclaration de revenus.
- Si vous transférez une résidence principale à l’époux ou conjoint de fait, indiquez Oui pour Avez-vous disposé d’une propriété en 202x qui était votre résidence principale? Plus loin, vous indiquerez que le bien a été vendu parce que le propriétaire est décédé, et vous fournirez des renseignements sur le prix d’achat et la juste valeur marchande à la date du décès, ainsi que sur le cessionnaire.
