Pourquoi le montant du remboursement ou du solde d...

Bien que cela puisse être frustrant, il arrive assez souvent à l’Agence du revenu du Canada (ARC) d’arriver à un total différent du vôtre.

L’ARC recueille et conserve vos renseignements fiscaux. Il se peut qu’elle ait déjà certains de vos feuillets de renseignements fiscaux pour l’année courante (par exemple, les feuillets T4 soumis par votre employeur), ainsi que d’autres renseignements relatifs à l’impôt des années précédentes (comme des montants reportés, le maximum déductible au titre des REER, etc.). Lorsque vous produisez votre déclaration, l’ARC tient compte de l’ensemble de ces renseignements pour préparer l’avis de cotisation.

Les causes de ces écarts varient et peuvent être très simples (une faute de frappe, une erreur dans l’entrée des données, l’oubli d’un feuillet, d’un reçu ou d’un montant,etc.) ou complexes (des montants reportés non inclus, des erreurscomptables,etc.).

Vérifier la cause de l’écart entre votre avis de cotisation et la déclaration de revenus soumise

Dans la plupart des cas, l’ARC explique comment votre remboursement d’impôt ou votre solde dû a été calculé, et vous pouvez trouver cette information sur votre avis de cotisation, sous la section Explication des changements et autres renseignements importants. Comparez les numéros de lignes dans l’avis de cotisation et les valeurs connexes avec les données entrées dans TurboImpôt.

Si vous avez utilisé TurboImpôt en ligne, faites la comparaison à l’aide de la version imprimée ou de la copie PDF de votre déclaration de revenus soumise dans TurboImpôt ou de la page du sommaire détaillé de votre déclaration. Si vous avez utilisé TurboImpôtCD/téléchargement, passez au mode Formulaires pour faire la comparaison. Si vous avez des questions ou des préoccupations, communiquez avec l’ARC.

Que dois-je faire si l’ARC estime que je lui dois de l’argent?

Vous vous attendiez à un remboursement, mais l’ARC fait état d’un solde dû : il vaut mieux immédiatement payer la somme due à l’ARC pour éviter qu’on vous impose des intérêts et des pénalités.
L’ARC indique un solde dû supérieur à ce que vous aviez prévu : il vaut mieux immédiatement payer la totalité du solde à l’ARC pour éviter qu’on vous impose des intérêts et des pénalités.
L ’ ARC indique un solde dû inférieur à ce que vous aviez prévu : Si vous avez déjà payé le montant supérieur à l’ARC, vous n’avez rien à faire. L’ARC vous remboursera la différence.

Que dois-je faire si l’ARC estime qu’elle me doit de l’argent?

Si votre avis de cotisation indique que vous avez droit à un remboursement mais que TurboImpôt a calculé un solde dû (ou si l’ARC a calculé un remboursement supérieur à ce que vous aviez prévu), il vaut mieux ne pasdépenser ce montant avantde comprendre pourquoi vous avez obtenu ce remboursement ou d’être certain que l’avis de cotisation de l’ARC est exact.